Gestion collective du droit d’auteur et des droits connexes

WIPO/PUB/CR/CMOTOOLKIT/FR

Boîte à outils de l’OMPI relative aux bonnes pratiques à l’intention des organismes de gestion collective (Boîte à outils)
Document de travail

Année de publication: 2018

La Boîte à outils de l’OMPI relative aux bonnes pratiques à l’intention des organismes de gestion collective regroupe des exemples de législations, règlements et codes de conduite dans le domaine de la gestion collective tirés du monde entier. La Boîte à outils est un document de travail qui continuera d’être amélioré. Les États membres de l’OMPI et les autres parties prenantes peuvent sélectionner des passages pertinents de ce document pour les aider à définir une approche adaptée à leur contexte particulier. N.B. La Boîte à outils n’est pas un instrument normatif.

WIPO/PUB/1037/2016/FR

International Survey on Private Copying - Law and Practice 2015

Auteur(s): Stichting de Thuiskopie; Année de publication: 2016

L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) et la société néerlandaise chargée de la perception des redevances au titre de la copie privée, Stichting de Thuiskopie, sont heureuses de présenter la troisième publication conjointe sur le droit et la pratique des systèmes de copie privée dans le monde. L'enquête donne une vue d'ensemble de la compensation au titre de la copie privée (on parle également parfois de droits pour désigner cette rémunération sur la copie privée), un élément important de l'infrastructure du droit d'auteur et des droits connexes. Elle vise à faciliter une prise de décision fondée sur des éléments empiriques et à faire le point sur l'évolution du droit et de la pratique en matière de copie privée des différents pays qui prévoient une telle exception dans leur arsenal juridique.

WIPO/PUB/EMAT/2014/6/FR

Gestion des droits sur les œuvres dramatiques
Matériel pédagogique sur la gestion collective du droit d'auteur et des droits connexes - Module 6

Auteur(s): Nicholas Lowe, Tarja Koskinen-Olsson; Année de publication: 2014

L'OMPI a commandé cette publication - avec l'appui de l'Association norvégienne pour le développement du droit d'auteur (Norcode) - qui sera utilisée en tant que document de référence dans les différentes activités de formation sur la gestion collective.

WIPO/PUB/EMAT/2014/5/FR

Gestion des droits dans les arts visuels et la photographie
Matériel pédagogique sur la gestion collective du droit d'auteur et des droits connexes - Module 5

Auteur(s): Nicholas Lowe, Tarja Koskinen-Olsson; Année de publication: 2014

L'OMPI a commandé cette publication - avec l'appui de l'Association norvégienne pour le développement du droit d'auteur (Norcode) - qui sera utilisée en tant que document de référence dans les différentes activités de formation sur la gestion collective.

WIPO/PUB/EMAT/2014/4/FR

Gestion des droits dans l'imprimerie et l'édition
Matériel pédagogique sur la gestion collective du droit d'auteur et des droits connexes - Module 4

Auteur(s): Nicholas Lowe, Tarja Koskinen-Olsson; Année de publication: 2014

L'OMPI a commandé cette publication - avec l'appui de l'Association norvégienne pour le développement du droit d'auteur (Norcode) - qui sera utilisée en tant que document de référence dans les différentes activités de formation sur la gestion collective.

WIPO/PUB/EMAT/2014/3/FR

Gestion du droit d'auteur et des droits connexes dans le domaine de l'audiovisuel
Matériel pédagogique sur la gestion collective du droit d'auteur et des droits connexes - Module 3

Auteur(s): Nicholas Lowe, Tarja Koskinen-Olsson; Année de publication: 2014

L'OMPI a commandé cette publication - avec l'appui de l'Association norvégienne pour le développement du droit d'auteur (Norcode) - qui sera utilisée en tant que document de référence dans les différentes activités de formation sur la gestion collective.

WIPO/PUB/EMAT/2014/2/FR

Gestion du droit d'auteur et des droits connexes dans le domaine de la musique
Matériel pédagogique sur la gestion collective du droit d'auteur et des droits connexes - Module 2

Auteur(s): Nicholas Lowe, Tarja Koskinen-Olsson; Année de publication: 2014

L'OMPI a commandé cette publication - avec l'appui de l'Association norvégienne pour le développement du droit d'auteur (Norcode) - qui sera utilisée en tant que document de référence dans les différentes activités de formation sur la gestion collective.

WIPO/PUB/EMAT/2014/1/FR

Aspects généraux de la gestion collective
Matériel pédagogique sur la gestion collective du droit d'auteur et des droits connexes - Module 1

Auteur(s): Nicholas Lowe, Tarja Koskinen-Olsson; Année de publication: 2014

L'OMPI a commandé cette publication - avec l'appui de l'Association norvégienne pour le développement du droit d'auteur (Norcode) - qui sera utilisée en tant que document de référence dans les différentes activités de formation sur la gestion collective.

WIPO/PUB/1042/FR

Enquête internationale sur les rémunérations perçues au titre du droit d'auteur sur les œuvres textuelles et visuelles

Auteur(s): IFRRO; Année de publication: 2014

La publication présente un éclairage international sur le fonctionnement des différents modèles de rémunérations perçues sur les œuvres textuelles et visuelles en vigueur dans le monde. L'enquête montre qu'il s'agit d'une pratique communément utilisée pour assurer aux auteurs et éditeurs une rémunération pour certaines utilisations de leurs œuvres protégées par le droit d'auteur.

WIPO/PUB/926/FR

La création de nouvelles sociétés de droit d'auteur

Auteur(s): Ulrich Uchtenhagen; Année de publication: 2005

Ce document contient des explications concises sur les différentes étapes et conditions ainsi que sur les divers paramètres indispensables à la création d'organisations de gestion collective des œuvres musicales. On y trouvera un plan de travail intéressant qui indique les différentes démarches et les délais nécessaires pour atteindre cet objectif.

WIPO/PUB/924/FR

La gestion collective en matière de reprographie

Année de publication: 2005

Cette publication offre une description générale du concept de gestion collective et de son rôle dans le domaine de la reprographie, ainsi qu'un aperçu du cadre législatif et des différentes organisations nationales gérant les droits de reproduction reprographique et de leurs activités.

WIPO/PUB/789/FR

La gestion collective du droit d'auteur dans la vie musicale

Année de publication: 2005

Présentée sous la forme d'un guide théorique et pratique, cette publication à titre posthume de feu le Dr. Ulrich Uchtenhagen traite des étapes dans la mise en place d'une société de gestion collective dans le domaine de la musique et de son fonctionnement. L'ouvrage décrit les activités et mécanismes essentiels ainsi que les principes fondamentaux indispensables pour une saine gestion collective. Il explique de manière très claire les éléments complexes d'un système qui est essentiel pour les auteurs, les compositeurs et les éditeurs de musique du monde entier qui souhaitent obtenir une protection et une rémunération pour leur travail.

WIPO/PUB/922/FR

Des artistes au public

Année de publication: 2004

Cette brochure de l'OMPI, produite en coopération avec la Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs (CISAC) et la Fédération internationale des organisations gérant les droits de reproduction (IFRRO), se propose de répondre aux questions en décrivant l'une des modalités de fonctionnement du système du droit d'auteur et des droits connexes, à savoir la gestion collective des droits.

WIPO/PUB/897/FR

Guide de l'OMPI sur la concession de licences de droit d'auteur et de droits connexes

Année de publication: 2004

Le guide de l'OMPI donne un aperçu concret de la concession de licences de droit d'auteur et de droits connexes dans un marché mondialisé pour les œuvres littéraires, musicales, graphiques et picturales, les œuvres cinématographiques, les produits multimédias, les supports didactiques et les logiciels. Des auteurs de renommée internationale examinent chaque industrie à tour de rôle et donnent un aperçu des grands principes juridiques et commerciaux en jeu dans la concession de licences de droit d'auteur et de droits connexes, ainsi que de la gestion collective de ces droits.