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Interrogation > Droit d'auteur et droits connexes > Français > older
Adhérer au système international du droit d'auteur : Quels enjeux?
Cette brochure présente les traités sur le droit d'auteur administrés par l'OMPI, met en exergue certains de leurs avantages potentiels et décrit les mesures que les pays doivent prendre pour adhérer au système international du droit d'auteur.
Année de publication: 2017
Accessible Books Consortium:
Bringing books to persons with print disabilities
L'Accessible Books Consortium (ABC) est une alliance qui regroupe l'OMPI, des organisations menant des activités au service des personnes ayant des difficultés de lecture des textes imprimés et des organisations représentant les auteurs et les éditeurs.
Année de publication: 2014
Gestion de la propriété intellectuelle dans le secteur de l'édition
Industries créatives - Livret n° 1
Ce livret, qui est une introduction à la gestion de la propriété intellectuelle dans l'industrie du livre, est destiné aux éditeurs souhaitant mieux comprendre la gestion des droits de propriété intellectuelle dans un contexte commercial. Il contient des informations pratiques en vue d'aider les éditeurs à exploiter les droits de propriété intellectuelle comme des actifs économiques et à éviter d'enfreindre les droits d'autres titulaires. Bien que la brochure vise essentiellement les éditeurs d'ouvrages d'intérêt général, les notions abordées sont tout aussi pertinentes pour les éditeurs d'autres types de publications imprimées telles que les manuels, les journaux, les magazines et les publications d'entreprise.
Année de publication: 2007
Examen de la situation contractuelle dans le secteur de l'audiovisuel
Cette revue est un panorama très complet de tous les aspects essentiels des contrats des artistes interprètes ou exécutants dans le secteur de l'audiovisuel et des différentes façons dont ils peuvent servir les intérêts à la fois des artistes interprètes ou exécutants et des producteurs.
Année de publication: 2013
Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles
Le Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles a été adopté par la Conférence diplomatique sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles qui s'est tenue à Beijing du 20 au 26 juin 2012. Il porte sur les droits de propriété intellectuelle des artistes interprètes ou exécutants sur les interprétations et exécutions audiovisuelles.
Année de publication: 2012
Guide pour l'évaluation de la contribution économique des industries du droit d'auteur
Le guide contient des informations et des recommandations à l'intention des chercheurs et des spécialistes du droit d'auteur qui étudient la contribution des industries du droit d'auteur à l'économie nationale. Cette publication se veut un instrument pratique destiné à faciliter la réalisation d'enquêtes nationales et régionales. Le guide expose dans les grandes lignes les principales notions juridiques, économiques et statistiques utiles pour ces enquêtes. Il contient également un glossaire du droit d'auteur.
Année de publication: 2015
La gestion des entreprises créatives
Industries créatives - Livret n° 3
Cette brochure introductive est destinée à être utilisée par des individus créatifs et des chefs d'entreprise à la fois 1) en tant qu'outil pour comprendre les spécificités du marché de la création et les principaux défis auxquels les entreprises créatives sont confrontées en matière de financement, d'établissement des prix, de marketing ou de gestion des actifs de propriété intellectuelle, et 2) en tant que guide pratique permettant aux responsables et aux créateurs de résoudre ces difficultés et de créer et gérer des entreprises créatives rentables.
Année de publication: 2006
Gestion de la propriété intellectuelle dans le secteur de la publicité
Industries créatives - Livret n°°5
Cette étude aborde diverses questions de propriété intellectuelle qui sont importantes pour la gestion efficace des entreprises jouant un rôle actif dans la création et la mise en œuvre de contenus et de campagnes publicitaires.
Année de publication: 2011
Gestion de la propriété intellectuelle à l'intention des musées
Guide
Rédigé par Mme Rina Elster Pantalony, ce guide a été récemment mis à jour pour tenir compte de l'évolution considérable depuis sa première publication en 2007, notamment en ce qui concerne la gestion des droits numériques, le rôle des médias sociaux eu égard aux possibilités commerciales et les savoirs traditionnels. Divisé en deux parties, le guide décrit d'abord les questions de propriété intellectuelle qui présentent un intérêt pour les musées, puis passe en revue les modèles commerciaux actuels pouvant offrir aux musées des possibilités judicieuses dès lors qu'il s'agit de mettre en place un financement durable et d'être à la hauteur des objectifs fixés.
La création de nouvelles sociétés de droit d'auteur
Ce document contient des explications concises sur les différentes étapes et conditions ainsi que sur les divers paramètres indispensables à la création d'organisations de gestion collective des œuvres musicales. On y trouvera un plan de travail intéressant qui indique les différentes démarches et les délais nécessaires pour atteindre cet objectif.
Année de publication: 2005