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WIPO/PUB/926

La création de nouvelles sociétés de droit d'auteur

Ce document contient des explications concises sur les différentes étapes et conditions ainsi que sur les divers paramètres indispensables à la création d'organisations de gestion collective des œuvres musicales. On y trouvera un plan de travail intéressant qui indique les différentes démarches et les délais nécessaires pour atteindre cet objectif.

Année de publication: 2005

WIPO/PUB/922

Des artistes au public

Cette brochure de l'OMPI, produite en coopération avec la Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs (CISAC) et la Fédération internationale des organisations gérant les droits de reproduction (IFRRO), se propose de répondre aux questions en décrivant l'une des modalités de fonctionnement du système du droit d'auteur et des droits connexes, à savoir la gestion collective des droits.

Année de publication: 2004

WIPO/PUB/893

Guide pour l'évaluation de la contribution économique des industries du droit d'auteur

Le guide contient des informations et des recommandations à l'intention des chercheurs et des spécialistes du droit d'auteur qui étudient la contribution des industries du droit d'auteur à l'économie nationale. Cette publication se veut un instrument pratique destiné à faciliter la réalisation d'enquêtes nationales et régionales. Le guide expose dans les grandes lignes les principales notions juridiques, économiques et statistiques utiles pour ces enquêtes. Il contient également un glossaire du droit d'auteur.

Année de publication: 2015

WIPO/PUB/938

La gestion des entreprises créatives

Industries créatives - Livret n° 3

Cette brochure introductive est destinée à être utilisée par des individus créatifs et des chefs d'entreprise à la fois 1) en tant qu'outil pour comprendre les spécificités du marché de la création et les principaux défis auxquels les entreprises créatives sont confrontées en matière de financement, d'établissement des prix, de marketing ou de gestion des actifs de propriété intellectuelle, et 2) en tant que guide pratique permettant aux responsables et aux créateurs de résoudre ces difficultés et de créer et gérer des entreprises créatives rentables.

Année de publication: 2006

WIPO/PUB/1021

Gestion de la propriété intellectuelle dans le secteur de la publicité

Industries créatives - Livret n°°5

Cette étude aborde diverses questions de propriété intellectuelle qui sont importantes pour la gestion efficace des entreprises jouant un rôle actif dans la création et la mise en œuvre de contenus et de campagnes publicitaires.

Année de publication: 2011

WIPO/PUB/869

Droits, Caméra, Action! Les droits de PI et le processus de réalisation des films

Industries créatives - Livret n° 2

Le processus créatif et les modèles commerciaux des industries cinématographiques sont affinés au fur et à mesure que de nouvelles technologies apparaissent pour développer, produire, financer, distribuer et commercialiser les productions cinématographiques. L'utilisation de nouvelles technologies a ainsi permis aux petits réalisateurs indépendants provenant des marchés non traditionnels des pays en développement d'intégrer des marchés régionaux et internationaux. Ces réalisateurs sont confrontés à des obstacles considérables lorsqu'ils tentent de suivre la transformation juridique et commerciale de l'environnement cinématographique. Ce livret porte sur les questions dont les producteurs, les réalisateurs de films indépendants, les scénaristes, les artistes interprètes ou exécutants et les distributeurs dans les pays en développement doivent tenir compte. Il est destiné à des personnes qui n'ont pas de formation ou ne sont pas expertes en droit de la propriété intellectuelle et qui souhaitent recenser les questions de propriété intellectuelle dans toutes les phases clés de la réalisation d'un film.

Année de publication: 2007

WIPO/PUB/868

Gestion de la propriété intellectuelle dans le secteur de l'édition

Industries créatives - Livret n° 1

Ce livret, qui est une introduction à la gestion de la propriété intellectuelle dans l'industrie du livre, est destiné aux éditeurs souhaitant mieux comprendre la gestion des droits de propriété intellectuelle dans un contexte commercial. Il contient des informations pratiques en vue d'aider les éditeurs à exploiter les droits de propriété intellectuelle comme des actifs économiques et à éviter d'enfreindre les droits d'autres titulaires. Bien que la brochure vise essentiellement les éditeurs d'ouvrages d'intérêt général, les notions abordées sont tout aussi pertinentes pour les éditeurs d'autres types de publications imprimées telles que les manuels, les journaux, les magazines et les publications d'entreprise.

Année de publication: 2007

WIPO/PUB/227

Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes (WPPT)

Le traité vise à assurer la protection des droits de propriété intellectuelle de deux catégories de bénéficiaires : i) les artistes interprètes ou exécutants (acteurs, chanteurs, musiciens, etc.), et ii) les producteurs de phonogrammes (personnes physiques ou morales qui prennent l'initiative de la fixation des sons et en assument la responsabilité).

Année de publication: 1996

WIPO/PUB/226

Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur (WCT)

En ce qui concerne l'objet de la protection, le traité porte sur deux catégories d'objets du droit d'auteur : i) les programmes d'ordinateur, quel qu'en soit le mode ou la forme d'expression, et ii) les compilations de données ou d'autres éléments (“bases de données”), sous quelque forme que ce soit, qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles. Une base de données qui ne constitue pas une création de cette nature n'entre pas dans le champ d'application du traité.

Année de publication: 1996

WIPO/PUB/328

Convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion (Convention de Rome)

La Convention de Rome protège les interprétations des artistes interprètes et exécutions des artistes exécutants, les phonogrammes des producteurs de phonogrammes et les émissions radiodiffusées des organismes de radiodiffusion.

Année de publication: 1961