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WIPO/PUB/901/2020/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2020 - Résumé

Le système international des brevets

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2020.

Année de publication: 2020

WIPO/GUIDE/IPC/1995

Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (1995) (6e édition)

Année de publication: 1995

WIPO/GUIDE/IPC/2000

Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2000) (7e edition)

Année de publication: 2000

WIPO/GUIDE/IPC/2006

Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2006) (8e edition)

Année de publication: 2006

WIPO/GUIDE/IPC/2011

Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2011)

Année de publication: 2011

WIPO/GUIDE/IPC/2012

Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2012)

Année de publication: 2012

WIPO/GUIDE/IPC/2019

Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2019)

Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.

Année de publication: 2019

WIPO/GUIDE/IPC/2018

Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2018)

Année de publication: 2018

WIPO/PUB/FLYER/GLDB

Présentation des bases de données mondiales de l'OMPI

Sur notre site Web, vous pouvez consulter des millions de brevets, de marques et de dessins et modèles, et trouver des informations sur la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle dans les pays du monde entier.

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/201

Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle

La Convention de Paris concerne la propriété industrielle dans l'acception la plus large du terme et vise les inventions, les marques de produits, les dessins et modèles industriels, les modèles d'utilité (sorte de “petits brevets” prévus par la législation de certains pays), les marques de services, les noms commerciaux (dénomination sous laquelle une activité industrielle ou commerciale est exercée), les indications géographiques (indications de provenance et appellations d'origine), ainsi que la répression de la concurrence déloyale.

Année de publication: 1979

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