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WIPO/PUB/PROFDEV

Académie de l'OMPI : Programme de perfectionnement des cadres

Cours 2015

Dans le contexte de son programme de perfectionnement des cadres, l'Académie de l'OMPI offre chaque année une série de cours de formation sur les divers aspects de la propriété industrielle et du droit d'auteur et des droits connexes à l'intention des fonctionnaires nationaux des pays en développement, des pays les moins avancés et des pays en transition.

Année de publication: 2015

WIPO/PUB/944/2015

Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2015 - Innovation et croissance économique

Le dernier rapport de l'OMPI sur la propriété intellectuelle dans le monde examine le rôle de la propriété intellectuelle au service de l'innovation et de la croissance économique en mettant l'accent sur les innovations révolutionnaires.

Année de publication: 2015

WIPO/PUB/239

Acte de Genève de l'Arrangement de Lisbonne sur les appellations d'origine et les indications géographiques

L'Acte de Genève permet l'enregistrement international des indications géographiques, outre les appellations d'origine, ainsi que l'adhésion à l'Arrangement de Lisbonne de certaines organisations intergouvernementales.

Année de publication: 2015

WIPO/PUB/893

Guide pour l'évaluation de la contribution économique des industries du droit d'auteur

Le guide contient des informations et des recommandations à l'intention des chercheurs et des spécialistes du droit d'auteur qui étudient la contribution des industries du droit d'auteur à l'économie nationale. Cette publication se veut un instrument pratique destiné à faciliter la réalisation d'enquêtes nationales et régionales. Le guide expose dans les grandes lignes les principales notions juridiques, économiques et statistiques utiles pour ces enquêtes. Il contient également un glossaire du droit d'auteur.

Année de publication: 2015

WIPO/PUB/933

Propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles

Renseignements d'ordre général sur l'interaction entre la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques. La brochure présente brièvement les questions les plus importantes qui se posent quand on examine le rôle que peuvent jouer les principes et les systèmes de propriété intellectuelle dans la protection des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles contre toute appropriation illicite, ainsi que dans la création et le partage équitable des avantages découlant de leur commercialisation, mais également le rôle de la propriété intellectuelle en ce qui concerne l'accès et le partage des avantages dans le domaine des ressources génétiques.

Année de publication: 2015

WIPO/PUB/629

L'application des droits de propriété intellectuelle - Recueil de jurisprudence [2ème édition - 2014]

L'OMPI a sollicité Mme Mireille Buydens, avocate aux barreaux de Bruxelles et de Paris, professeur à l'Université libre de Bruxelles et chargée d'enseignement au Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI), afin de prendre en charge une nouvelle édition de ce recueil, qui tienne compte des développements jurisprudentiels intervenus essentiellement dans les pays de tradition civiliste et d'expression française, sans négliger la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne.

Année de publication: 2014

WIPO/PUB/959

Rester maître du jeu : questions économiques et juridiques rencontrées par les développeurs de jeux vidéo

Industries créatives - Livret n° 8

L'industrie du jeu vidéo est en plein essor dans le monde entier. La propriété intellectuelle – et en particulier le droit d'auteur – sous-tend le succès continu de ce secteur, mais il reste parfois difficile pour les concepteurs de bien comprendre et utiliser les différents instruments de protection de la propriété intellectuelle. Cette publication traite de manière concrète des questions commerciales et juridiques auxquelles peuvent être confrontés les développeurs de jeux vidéo, afin de les aider à tirer le meilleur parti du système de la propriété intellectuelle. Parmi les thèmes abordés figurent les contrats de licence, la musique, les plateformes de distribution, les applications mobiles, la réglementation ou les accords de confidentialité, entre autres.

Année de publication: 2014

WIPO/PUB/FLYER/ABC

Accessible Books Consortium:

Bringing books to persons with print disabilities

L'Accessible Books Consortium (ABC) est une alliance qui regroupe l'OMPI, des organisations menant des activités au service des personnes ayant des difficultés de lecture des textes imprimés et des organisations représentant les auteurs et les éditeurs.

Année de publication: 2014

WIPO/PUB/GUIDE/PATENTSEARCH

Options relatives à la recherche et à l'examen en matière de brevets

Guide sur les politiques

L'une des tâches majeures d'un office de brevets consiste à décider de délivrer un brevet ou de refuser de donner suite à une demande, selon les procédures et les conditions de brevetabilité en vertu de la législation nationale qui s'applique. La prise de ces décisions avec exactitude et ultra-efficacité est une mission complexe, étant donné que de nombreux offices de brevets reçoivent un volume en constante augmentation de demandes de brevet d'une complexité croissante.

Année de publication: 2014