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WIPO/GUIDE/IPC/2023

Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2023)

Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/1074/23

Collection OMPI des jugements les plus déterminants en matière de propriété intellectuelle

États membres de l'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (1997-2018)

Ce recueil de décisions retenues par les États membres de l'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) est le second volume de la Collection OMPI des jugements les plus déterminants en matière de propriété intellectuelle. La collection de l'OMPI, qui consiste en une série visant à illustrer dans chaque volume les approches et les tendances concernant la détermination des droits de propriété intellectuelle, par système juridique ou par thème, permet à la communauté mondiale de la propriété intellectuelle d'avoir accès aux jugements les plus déterminants rendus dans certains des systèmes juridiques les plus dynamiques au monde ou dont la jurisprudence n'est pas facilement accessible au public à l'échelon international.

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/1074/23

Collection OMPI des jugements les plus déterminants en matière de propriété intellectuelle

États membres de l'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (1997-2018)

Ce recueil de décisions retenues par les États membres de l'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) est le second volume de la Collection OMPI des jugements les plus déterminants en matière de propriété intellectuelle. La collection de l'OMPI, qui consiste en une série visant à illustrer dans chaque volume les approches et les tendances concernant la détermination des droits de propriété intellectuelle, par système juridique ou par thème, permet à la communauté mondiale de la propriété intellectuelle d'avoir accès aux jugements les plus déterminants rendus dans certains des systèmes juridiques les plus dynamiques au monde ou dont la jurisprudence n'est pas facilement accessible au public à l'échelon international.

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/207/2023

Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques; Règlement d'exécution; Instructions administratives; Barème des émoluments et taxes

La présente publication contient le texte du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques (ci-après dénommé “Protocole”) (1989), modifié en 2006 et en 2007, le Règlement d'exécution du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques, les Instructions administratives pour l'application du Protocole, ainsi que le barème des émoluments et taxes.

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/467/2023

Académie de l'OMPI Programmes d'enseignement, de formation et de perfectionnement 2023

Ce programme fait office de catalogue de toutes les possibilités de formation qui seront offertes par l'Académie de l'OMPI en 2023 et précise le contenu de chaque cours. On y trouvera des informations sur les modalités d'admission, les formalités d'inscription, les calendriers, le processus de sélection, les voyages ainsi que d'autres informations utiles pour les participants potentiels.

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/1082

Lignes directrices pour la conception d'une enquête sur la propriété intellectuelle

Les enquêtes fondées sur la propriété intellectuelle peuvent être très utiles aux fins de la conception de politiques en matière d'innovation et de propriété intellectuelle. Ce guide succinct présente les bonnes pratiques concernant la conception d'enquêtes relatives à la propriété intellectuelle, dans le but de promouvoir leur adoption par les pouvoirs publics et les chercheurs souhaitant comprendre le comportement économique des parties prenantes du système de la propriété intellectuelle et de concevoir des politiques propices à son développement.

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/121/2022/4

Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2022 (Décembre)

Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.

Année de publication: 2022

WIPO/PUB/943/2022

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2022

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Année de publication: 2022

WIPO/PUB/RN2022/14

Modes extrajudiciaires de règlement des litiges proposés par l'OMPI dans le domaine des sciences de la vie

Le présent document a été établi par le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI (Centre de l'OMPI), dans le cadre des mesures d'appui mises en place par l'OMPI pour les États membres en raison de la COVID-19. Il tient compte des observations reçues d'arbitres et médiateurs de l'OMPI spécialisés dans le domaine des sciences de la vie.

Année de publication: 2022

WIPO/PUB/1080/EXEC-SUMMARY

Livre sur les Technologies Vertes 2022

Résumé

Le Livre sur les technologies vertes place l'innovation, la technologie et la propriété intellectuelle au premier plan de la lutte contre le changement climatique. Cette première édition porte sur trois grands domaines : l'agriculture et la sylviculture, les zones aquatiques et côtières, et les villes. Elle présente plus de 200 solutions existantes qui visent à réduire la vulnérabilité et à accroître la résilience face aux effets du changement climatique.

Année de publication: 2022