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WIPO/PUB/959

Rester maître du jeu : questions économiques et juridiques rencontrées par les développeurs de jeux vidéo

Industries créatives - Livret n° 8

L'industrie du jeu vidéo est en plein essor dans le monde entier. La propriété intellectuelle – et en particulier le droit d'auteur – sous-tend le succès continu de ce secteur, mais il reste parfois difficile pour les concepteurs de bien comprendre et utiliser les différents instruments de protection de la propriété intellectuelle. Cette publication traite de manière concrète des questions commerciales et juridiques auxquelles peuvent être confrontés les développeurs de jeux vidéo, afin de les aider à tirer le meilleur parti du système de la propriété intellectuelle. Parmi les thèmes abordés figurent les contrats de licence, la musique, les plateformes de distribution, les applications mobiles, la réglementation ou les accords de confidentialité, entre autres.

Année de publication: 2014

WIPO/PUB/930/2014

Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels - 2014

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels.

Année de publication: 2014

WIPO/PUB/1050/2014

Rapport du Directeur général aux assemblées 2014 de l'OMPI

Ce rapport est une présentation du travail accompli par l'Organisation durant l'année qui s'est écoulée depuis la dernière session des assemblées des États membres de l'OMPI.

Année de publication: 2014

WIPO/PUB/629

L'application des droits de propriété intellectuelle - Recueil de jurisprudence [2ème édition - 2014]

L'OMPI a sollicité Mme Mireille Buydens, avocate aux barreaux de Bruxelles et de Paris, professeur à l'Université libre de Bruxelles et chargée d'enseignement au Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI), afin de prendre en charge une nouvelle édition de ce recueil, qui tienne compte des développements jurisprudentiels intervenus essentiellement dans les pays de tradition civiliste et d'expression française, sans négliger la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne.

Année de publication: 2014

WIPO/PUB/940/2014

Revue annuelle du système de Madrid 2014

Enregistrements internationaux de marques

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.

Année de publication: 2014

WIPO/PUB/901/2014

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2014

Le système international des brevets

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : l'utilisation du système du PCT par les universités et les organismes de recherche publics

Année de publication: 2014

WIPO/PUB/943/2013

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2013

Une vue d'ensemble de l'activité en matière de propriété intellectuelle fondée sur les données statistiques complètes les plus récentes.

Année de publication: 2014

WIPO/PUB/TECH

Assistance technique fournie par l'OMPI

Année de publication: 2014

WIPO/PUB/GUIDE/PATENTSEARCH

Options relatives à la recherche et à l'examen en matière de brevets

Guide sur les politiques

L'une des tâches majeures d'un office de brevets consiste à décider de délivrer un brevet ou de refuser de donner suite à une demande, selon les procédures et les conditions de brevetabilité en vertu de la législation nationale qui s'applique. La prise de ces décisions avec exactitude et ultra-efficacité est une mission complexe, étant donné que de nombreux offices de brevets reçoivent un volume en constante augmentation de demandes de brevet d'une complexité croissante.

Année de publication: 2014

WIPO/PUB/FLYER/ABC

Accessible Books Consortium:

Bringing books to persons with print disabilities

L'Accessible Books Consortium (ABC) est une alliance qui regroupe l'OMPI, des organisations menant des activités au service des personnes ayant des difficultés de lecture des textes imprimés et des organisations représentant les auteurs et les éditeurs.

Année de publication: 2014