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Le système international de brevets en 2004
Revue annuelle du PCT
Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets
Año de publicación: 2005
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2015 (avril)
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Año de publicación: 2015
Options relatives à la recherche et à l'examen en matière de brevets
Guide sur les politiques
L'une des tâches majeures d'un office de brevets consiste à décider de délivrer un brevet ou de refuser de donner suite à une demande, selon les procédures et les conditions de brevetabilité en vertu de la législation nationale qui s'applique. La prise de ces décisions avec exactitude et ultra-efficacité est une mission complexe, étant donné que de nombreux offices de brevets reçoivent un volume en constante augmentation de demandes de brevet d'une complexité croissante.
Año de publicación: 2014
Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels - 2015
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels.
Revue annuelle du système de Madrid 2015
Enregistrement international des marques
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.
Le Traité de Singapour sur le droit des marques (STLT) - Questions-réponses
Fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles
Dossier d'information n°9
Ce dossier présente les principaux objectifs de la fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles, ainsi que les questions de propriété intellectuelle qui peuvent surgir et les solutions pour régler ces questions.
Año de publicación: 2016
Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques
Dossier d'information n°8
Ce dossier présente des informations sur la façon dont le règlement extrajudiciaire des litiges offre une solution alternative aux procédures judiciaires formelles pour régler les litiges de propriété intellectuelle qui peuvent surgir en relation avec les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques.
Droit coutumier et savoirs traditionnels
Dossier d'information n°7
Ce dossier examine les questions relatives au droit coutumier, aux savoirs traditionnels et à la propriété intellectuelle.
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2015 (juin)