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WIPO/PUB/895/2016

Comprendre la propriété industrielle

Cette brochure constitue une introduction à la propriété industrielle, destinée aux novices en la matière. Elle explique les principes qui constituent le fondement des droits de propriété industrielle et décrit les formes les plus fréquentes de propriété industrielle, notamment les brevets et les modèles d'utilité pour les inventions, les dessins et modèles industriels, les marques et les indications géographiques.

Año de publicación: 2016

WIPO/PUB/1050/2016

Rapport du Directeur général aux assemblées 2016 de l'OMPI

Ce rapport est une présentation du travail accompli par l'Organisation durant l'année qui s'est écoulée depuis la dernière session des assemblées des États membres de l'OMPI.

Año de publicación: 2016

WIPO/PUB/MARRAKESH/OVERVIEW

Le Traité de Marrakech: comment mettre fin à la pénurie de livres

Cette brochure présente le Traité de Marrakech et explique comment l'OMPI travaille avec ses organisations partenaires pour promouvoir l'édition inclusive.

Año de publicación: 2016

WIPO/PUB/360/PB16/17

OMPI Programme et budget

pour l'exercice biennal 2016-2017

Le présent programme et budget indique la planification pour l'exercice biennal 2016-2017, qui s'inscrit dans le contexte stratégique global du Plan stratégique à moyen terme (PSMT) et qui est inspirée des contributions reçues des États membres.

Año de publicación: 2016

WIPO/PUB/799/2016

Résolution des litiges de PI et de technologie grâce aux méthodes ADR de l'OMPI

Les litiges de propriété intellectuelle peuvent être réglés dans le cadre d'une procédure judiciaire, mais les parties font de plus en plus appel à la médiation, à l'arbitrage ou à d'autres modes extrajudiciaires de règlement.

Año de publicación: 2016

WIPO/PUB/901/2016

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2016

Le système international des brevets

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la part de marché du PCT

Año de publicación: 2016

WIPO/PUB/MARRAKESH/FLYER

Principales dispositions et avantages du Traité de Marrakech (2013)

Cette brochure explique comment fonctionne le Traité de Marrakech et en quoi il est si important.

Año de publicación: 2016

WIPO/PUB/BEIJING/FLYER

Principales dispositions et avantages du Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles (2012)

Le Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles a été adopté par la Conférence diplomatique sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles qui s'est tenue à Beijing du 20 au 26 juin 2012. Il porte sur les droits de propriété intellectuelle des artistes interprètes ou exécutants sur les interprétations et exécutions audiovisuelles.

Año de publicación: 2016

WIPO/PUB/455/2016

Guide pour l'enregistrement international des marques en vertu de l'Arrangement de Madrid et du Protocole de Madrid (2016)

Ce guide s'adresse essentiellement aux déposants de demandes d'enregistrement international de marques et aux titulaires d'enregistrements internationaux de marques, ainsi qu'aux responsables des administrations compétentes des États membres de l'Union de Madrid. Il les oriente dans les différentes étapes de la procédure d'enregistrement international et explique les dispositions essentielles de l'Arrangement de Madrid, du Protocole de Madrid et du règlement d'exécution commun.

Año de publicación: 2016

WIPO/PUB/930/2016

Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels - 2016

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels.

Año de publicación: 2016