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Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2011 (Décembre)
Año de publicación: 2011
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques 2011
Año de publicación: 2012
Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux des dessins et modèles industriels - 2012
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques 2010
Propriété Intellectuelle: Faits et Chiffres de l'OMPI 2011
Une vue d'ensemble de l'activité en matière de propriété intellectuelle fondée sur les données statistiques complètes les plus récentes.
Propriété intellectuelle et préservation des cultures traditionnelles - Questions juridiques et options concrètes pour les musées, les bibliothèques et les services d'archives
Établie dans le cadre du Projet de l'OMPI relatif au patrimoine créatif par deux consultantes externes, Mme Molly Torsen et Mme Jane Anderson, cette publication offre des informations juridiques et présente des expériences pratiques sur la gestion de la propriété intellectuelle à l'intention des institutions culturelles dont les collections renferment des expressions culturelles traditionnelles. Elle cherche à répondre directement aux besoins des institutions culturelles et des communautés autochtones et traditionnelles qui jouent un rôle dans la préservation, la sauvegarde et la protection du patrimoine culturel.
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2012 (Février)
L'affaire équilibrée - La négociation des contrats de licence de technologie : un guide d'initiation
Le guide vise à répondre aux préoccupations et aux besoins concrets en matière commerciale des non-spécialistes appelés à intervenir directement ou indirectement dans la prise ou la concession de licences de technologie. Il est axé sur le principe de l'exercice de la diligence raisonnable en relation avec la préparation des négociations et sur les différentes phases du processus de négociation, d'acquisition et de transfert effectifs, par le biais d'accords de licence, de techniques protégées par des brevets et des secrets commerciaux. Le guide contient des conseils sur les techniques de négociation en matière de contrats de licence et explique en termes clairs et concis un certain nombre de règles fondamentales, de questions courantes et de points juridiques et financiers en rapport avec le processus de négociation, en présentant également un très grand nombre d'exemples. Le guide pratique présente aussi dans leurs grandes lignes un programme et des orientations concrètes à suivre en vue de la création et de la gestion d'équipes ou de groupes destinés à participer à des négociations fictives dans le cadre d'un atelier de cinq jours sur la négociation des licences de technologie.
Año de publicación: 2007
En bonne compagnie : gestion des questions de propriété intellectuelle en matière de franchisage
Le franchisage est l'un des moyens d'expansion commerciale les plus rapides et les plus populaires. Le franchisage repose sur la concession de licences sur des droits de propriété intellectuelle. Ce guide pratique destiné aux entreprises, qui regorge d'exemples et de conseils, présente différents types de franchises et décrit le déroulement du processus de franchisage, en mettant en évidence les questions essentielles qu'il convient d'examiner à chaque étape.
Año de publicación: 2019