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WIPO/PUB/950

Du scénario à l'écran : l'importance du droit d'auteur dans la distribution cinématographique

Industries créatives - Livret n° 6

L'objectif du présent ouvrage est de familiariser les cinéastes et producteurs débutants avec les questions juridiques et à caractère commercial qui sont nécessaires pour participer à ce qui est désormais un marché mondial bien structuré en matière de production et de distribution cinématographique. Il offre un tour d'horizon des principes et des normes actuellement adoptés et pratiqués dans l'industrie cinématographique au niveau international.

Año de publicación: 2011

WIPO/PUB/935

Tirer les leçons du passé, créer l'avenir : les arts et le droit d'auteur

Conçue pour les jeunes de 9 à 14 ans, cette publication traite des principes fondamentaux du droit d'auteur en présentant des exemples concrets illustrant comment le droit d'auteur et les droits connexes peuvent, dans la pratique, encourager la créativité et protéger les créations. Avec des termes simples et des illustrations, ce livre explique de quelle manière les limitations au droit d'auteur et le domaine public permettent d'établir un équilibre entre les droits des créateurs et l'intérêt public dans le cadre de l'accès aux œuvres et de leur utilisation. Le dernier chapitre examine différentes formes d'atteintes au droit d'auteur, du plagiat à l'échange illicite de fichiers, en faisant une incursion sur le terrain de la gestion des droits numériques.

Año de publicación: 2010

WIPO/PUB/869

Droits, Caméra, Action! Les droits de PI et le processus de réalisation des films

Industries créatives - Livret n° 2

Le processus créatif et les modèles commerciaux des industries cinématographiques sont affinés au fur et à mesure que de nouvelles technologies apparaissent pour développer, produire, financer, distribuer et commercialiser les productions cinématographiques. L'utilisation de nouvelles technologies a ainsi permis aux petits réalisateurs indépendants provenant des marchés non traditionnels des pays en développement d'intégrer des marchés régionaux et internationaux. Ces réalisateurs sont confrontés à des obstacles considérables lorsqu'ils tentent de suivre la transformation juridique et commerciale de l'environnement cinématographique. Ce livret porte sur les questions dont les producteurs, les réalisateurs de films indépendants, les scénaristes, les artistes interprètes ou exécutants et les distributeurs dans les pays en développement doivent tenir compte. Il est destiné à des personnes qui n'ont pas de formation ou ne sont pas expertes en droit de la propriété intellectuelle et qui souhaitent recenser les questions de propriété intellectuelle dans toutes les phases clés de la réalisation d'un film.

Año de publicación: 2007

WIPO/PUB/868

Gestion de la propriété intellectuelle dans le secteur de l'édition

Industries créatives - Livret n° 1

Ce livret, qui est une introduction à la gestion de la propriété intellectuelle dans l'industrie du livre, est destiné aux éditeurs souhaitant mieux comprendre la gestion des droits de propriété intellectuelle dans un contexte commercial. Il contient des informations pratiques en vue d'aider les éditeurs à exploiter les droits de propriété intellectuelle comme des actifs économiques et à éviter d'enfreindre les droits d'autres titulaires. Bien que la brochure vise essentiellement les éditeurs d'ouvrages d'intérêt général, les notions abordées sont tout aussi pertinentes pour les éditeurs d'autres types de publications imprimées telles que les manuels, les journaux, les magazines et les publications d'entreprise.

Año de publicación: 2007

WIPO/PUB/938

La gestion des entreprises créatives

Industries créatives - Livret n° 3

Cette brochure introductive est destinée à être utilisée par des individus créatifs et des chefs d'entreprise à la fois 1) en tant qu'outil pour comprendre les spécificités du marché de la création et les principaux défis auxquels les entreprises créatives sont confrontées en matière de financement, d'établissement des prix, de marketing ou de gestion des actifs de propriété intellectuelle, et 2) en tant que guide pratique permettant aux responsables et aux créateurs de résoudre ces difficultés et de créer et gérer des entreprises créatives rentables.

Año de publicación: 2006

WIPO/PUB/918

Expression créative: Initiation au droit d'auteur et aux droits connexes pour les petites et moyennes entreprises

Le présent guide est le quatrième d'une série ayant pour thème “La propriété intellectuelle au service des entreprises”. Il constitue une introduction au droit d'auteur et aux droits connexes à l'intention des chefs d'entreprise et des entrepreneurs. Il vise à expliquer, en termes simples, les principaux aspects de la législation sur le droit d'auteur et de la pratique en la matière qui influent sur les stratégies commerciales des entreprises.

Año de publicación: 2006

WIPO/PUB/789

La gestion collective du droit d'auteur dans la vie musicale

Présentée sous la forme d'un guide théorique et pratique, cette publication à titre posthume de feu le Dr. Ulrich Uchtenhagen traite des étapes dans la mise en place d'une société de gestion collective dans le domaine de la musique et de son fonctionnement. L'ouvrage décrit les activités et mécanismes essentiels ainsi que les principes fondamentaux indispensables pour une saine gestion collective. Il explique de manière très claire les éléments complexes d'un système qui est essentiel pour les auteurs, les compositeurs et les éditeurs de musique du monde entier qui souhaitent obtenir une protection et une rémunération pour leur travail.

Año de publicación: 2005

WIPO/PUB/924

La gestion collective en matière de reprographie

Cette publication offre une description générale du concept de gestion collective et de son rôle dans le domaine de la reprographie, ainsi qu'un aperçu du cadre législatif et des différentes organisations nationales gérant les droits de reproduction reprographique et de leurs activités.

Año de publicación: 2005

WIPO/PUB/926

La création de nouvelles sociétés de droit d'auteur

Ce document contient des explications concises sur les différentes étapes et conditions ainsi que sur les divers paramètres indispensables à la création d'organisations de gestion collective des œuvres musicales. On y trouvera un plan de travail intéressant qui indique les différentes démarches et les délais nécessaires pour atteindre cet objectif.

Año de publicación: 2005

WIPO/PUB/922

Des artistes au public

Cette brochure de l'OMPI, produite en coopération avec la Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs (CISAC) et la Fédération internationale des organisations gérant les droits de reproduction (IFRRO), se propose de répondre aux questions en décrivant l'une des modalités de fonctionnement du système du droit d'auteur et des droits connexes, à savoir la gestion collective des droits.

Año de publicación: 2004