Foire aux questions

Quelle est la fréquence et le jour de publication?

La Gazette OMPI des marques internationales est publiée en ligne chaque semaine tous les jeudis.

Existe-t-il une version papier?

Non. La version papier de la Gazette a été supprimée à compter du premier numéro de la Gazette en 2009. Le dernier numéro de la version papier est donc le No 52/2008.

Que signifient les trois petits points (...) dans la liste de résultats?

Ils sont affichés dans le cas où la transaction concernée affecte plus d'un enregistrement international.

Puis-je afficher le résultat par partie contractante?

Oui. Par défaut, la consultation se fait par chapitre pour toutes les parties contractantes.
Pour afficher un chapitre par partie contractante, séléctionner dans la boîte "État/OIG" la partie contractante désirée puis cocher une ou plusieurs des options proposées:

• Origine: seules les transactions pour lesquelles la partie contractante sélectionnée est l'Office d'origine seront affichées;
• Désigné: seules les transactions pour lesquelles la partie contractante sélectionnée est désignée seront affichées;
• Intéressé: seules les transactions pour lesquelles la partie contractante sélectionnée est l'Office intéressé seront affichées.

Que signifie l'abbréviation "NEI"?

Numéro d'enregistrement international.

Peut-on visionner l'historique éventuel de l'enregistrement international?

Oui. Lorsque le document est affiché, le numéro international fait l'objet d'un hyperlien vers Madrid Monitor (base de données relative aux marques internationales). Madrid Monitor étant une base de données de marques actives uniquement, si aucun résultat n'est trouvé, cela signifie que la marque est radiée ou caduque et n'est donc plus disponible en consultation.

Que signifie l'icone PDF à gauche du numéro international?

À partir du 1er janvier 2009, les notifications de refus provisoire, de confirmation ou de retrait d’un refus provisoire, ou encore d’invalidation, ainsi que les déclarations d’octroi de la protection reçues par le Bureau international depuis le 1er janvier 2005, et ayant abouti à une inscription correspondante au registre international, figurent dans Madrid Monitor en format PDF sous la rubrique et le code INID correspondants. Ils sont donc aussi disponibles dans la Gazette.

Puis-je obtenir une image haute résolution de la marque (logo)?

Une fois le document affiché un simple clic sur la marque (logo) permet de sauvegarder sur votre disque l'image en format TIFF (Tagged Image File Format).

Puis-je afficher le document dans une autre langue que celle proposée à l'écran?

Oui. L'interface, les labels et les documents sont disponibles dans les trois langues officielles (anglais, espagnol ou français). Pour changer de langue, il suffit d'utiliser les options proposées en haut à droite de l'écran.