Francis Gurry a dirigé l’OMPI en qualité de Directeur général du 1er octobre 2008 au 30 septembre 2020.

Un an plus tard : le programme régional de formation à l’examen des brevets (RPET) d’IP Australia

Juin 2014

Par Fatima Beattie, vice-directrice générale, IP Australia

En avril 2013, IP Australia a entrepris de mettre sur pied un programme de formation intensive en ligne à l’intention de participants de pays situés dans des fuseaux horaires différents – un pari difficile, mais qui, à en juger par les résultats positifs déjà obtenus, vaut la peine qu’on le poursuive.

Open web-based platforms that enable the aggregation, commentary and mapping of this knowledge by the community and that transcend any one jurisdiction or field of innovation, are also needed.

Lancé avec le soutien du Programme de coopération économique (ECWP) de l’Accord de libre-échange entre l’Association des nations de l’Asie du Sud-Est (ASEAN), l’Australie et la Nouvelle-Zélande (AANZFTA) et de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), le programme régional de formation à l’examen des brevets a réuni pour sa première session huit examinateurs du Kenya, de Malaisie, des Philippines et de l’Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO).

La formation des examinateurs de brevets s’était effectuée jusqu’alors au cas par cas, sur de courtes périodes et en face à face, ce qui ne favorisait pas l’approfondissement de l’enseignement et du transfert de connaissances. IP Australia a donc décidé de créer une nouvelle expérience en constituant une communauté d’apprentissage appuyée par un réseau de soutien.

Le programme RPET utilise une technologie d’apprentissage électronique pour mettre à la disposition d’examinateurs de brevets de différents offices nationaux de propriété intellectuelle une formation moderne, approfondie et intensive axée sur les compétences. Le matériel de formation est construit à partir du cadre de formation existant d’IP Australia, qui a été mis en place voici plusieurs années dans le but d’améliorer la qualité et l’uniformité des résultats d’examen et met l’accent sur la réalisation de recherches et d’examens conformes aux normes internationales du Traité de coopération en matière de brevets (PCT).

Les stagiaires progressent dans leur formation selon les résultats qu’ils atteignent, et non sur la base d’un calendrier fixé artificiellement par un formateur. Ils sont évalués périodiquement sur la base de normes de pratique et de référentiels de compétences prédéfinis. Les diplômés du programme RPET doivent avoir démontré une application durable de leurs compétences et connaissances dans le cadre de leur travail.

Patricia Kelly, la directrice générale d’IP Australia, souligne que son organisme apporte depuis de nombreuses années une contribution active au développement des capacités en matière d’examens de brevet à travers le monde.

“Nous avons dispensé des programmes de formation, soit seuls, soit en partenariat avec d’autres offices de propriété intellectuelle, y compris l’OMPI. Il s’agissait toutefois de formations traditionnelles données sur de courtes périodes, généralement une ou deux semaines”.

“Du fait de la contrainte de temps que cela représentait, nous ne pouvions aborder que quelques-unes des compétences qui sont nécessaires à la réalisation d’examens de brevet de très grande qualité. Cette nouvelle formule nous permet de faire un pas de plus”.

“Nous sommes partis de la formation que nous donnons chez IP Australia, avec nos propres employés, et nous en avons fait un programme d’apprentissage collaboratif à distance”.

Ce programme contribue à l’amélioration de la qualité et de l’uniformité des examens réalisés dans les offices participants, et permet à ces derniers d’aligner leurs méthodes d’examen sur les normes internationales.

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Les participants à la session inaugurale du Programme régional de formation à l’examen des brevets (RPET), qui a débuté en avril 2013, avec les délégués d’IP Australia. (Photo: IP Australia)

Un an plus tard

Le Directeur général de l’OMPI, M. Francis Gurry, a félicité IP Australia pour le succès du programme RPET, ajoutant qu’il avait “toujours été convaincu de l’importance de cette initiative en tant que moyen ciblé et axé sur les résultats de renforcer les capacités en matière d’examen de brevets dans les pays en développement et les pays les moins avancés. Les commentaires positifs reçus de la part des deux premiers bénéficiaires de ce programme en Afrique constituent une confirmation sans équivoque à cet égard”.

“Ils ont tous fait l’éloge du caractère unique de ce programme et de la grande utilité qu’il a eue pour eux, grâce à sa rigueur, sa qualité et l’excellence de son contenu”.

À l’occasion du premier anniversaire du programme RPET, Mme Kelly a observé que celui-ci “a démontré qu’avec la technologie moderne, le partage de connaissance n’a plus besoin de se faire au cas par cas et face-à-face. Il est maintenant possible de le coordonner facilement et efficacement, afin de permettre un partage de connaissances plus homogène pour les offices”.

“Les remarques que nous ont fait parvenir les participants au programme ont été très positives, a ajouté Mme Kelly. Certains offices ont indiqué que la manière dont le programme était structuré, avec la participation des stagiaires et de superviseurs locaux, facilitait la mise en œuvre de changements positifs chez eux. Plusieurs offices étudient la possibilité d’adopter la même formule que le programme RPET pour leurs propres formations”.

Soutien concret

"Le programme RPET a contribué à inspirer d’autres programmes de formation en cours d’élaboration dans la région de l’ASEAN", a expliqué M. Dato’ Azizan Mohamad Sidin, directeur général de l’Office malaisien de la propriété intellectuelle (MyIPO).

MyIPO conduit l’élaboration d’un projet de l’ASEAN intitulé “Renforcement des capacités pour les examinateurs de brevets – un modèle de formation idéal”, conçu sur la base des principes du programme RPET. “Nous avons pu nous appuyer sur l’excellent travail du programme RPET d’IP Australia, qui nous a aidés à mettre au point un modèle de formation idéal ayant un objectif similaire à celui-ci, à savoir la conception d’une manière plus complète et uniforme d’aborder la formation et l’amélioration des normes d’examen des brevets dans la région” a ajouté M. Dato’ Azizan.

Et maintenant?

Un deuxième groupe de stagiaires a commencé à suivre le programme en mars 2014. Il se compose de 15 participants de l’ARIPO, d’Indonésie, du Kenya, de Malaisie, des Philippines ainsi que de la Thaïlande et du Vietnam.

“La constitution du groupe de 2014 a été rendue possible grâce à un financement de l’ASEAN et à l’appui soutenu de l’OMPI à la participation africaine au programme”, a déclaré Mme Kelly.

“Nous sommes très reconnaissants du soutien financier qu’a reçu le programme RPET, car il permet à IP Australia d’offrir cette formation à un plus grand nombre de participants.”

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