Courrier des lecteurs

Les lettres des lecteurs sur des sujets abordés dans les articles du Magazine de l’OMPI et sur d’autres questions d’actualité dans le domaine de la propriété intellectuelle sont les bienvenues.

Les lettres doivent porter la mention "Pour publication dans le Magazine de l’OMPI" et être adressées au rédacteur en chef, soit à l’adresse électronique WipoMagazine@wipo.int, soit par télécopieur ou par courrier postal aux coordonnées figurant au dos du magazine. Les lecteurs sont priés d’indiquer leur adresse postale. Nous sommes au regret de ne pas pouvoir publier toutes les lettres reçues. Le rédacteur en chef se réserve le droit de modifier ou abréger les lettres, ou de n’en publier que des extraits. L’auteur sera consulté si des modifications importantes sont nécessaires.

Droit d’auteur des petits créateurs : le lion répand la nouvelle

Nous vous remercions d’avoir bien voulu autoriser l’Office de la propriété intellectuelle de Papouasie-Nouvelle-Guinée à distribuer gratuitement votre article intitulé Le retour du lion (avril 2006), dans le cadre de sa campagne de sensibilisation du public à l’importance de la protection du droit d’auteur.

Notre programme de sensibilisation porte actuellement sur l’établissement des organismes de gestion collective et leur réglementation, car ce sont des composantes indispensables de l’i ndustrie, qui peuvent aussi aider les petits créateurs de Papouasie-Nouvelle-Guinée. L’une des idées que votre article fait passer subtilement, c’est que le petit créateur n’est pas de taille à se défendre contre les géants de l’industrie des loisirs s’il ne bénéficie pas d’une aide sur le plan technique.

Vos lecteurs du domaine du droit d’auteur, et surtout ceux des pays en développement, seront peut-être intéressés de savoir que l’Office de la propriété intellectuelle de Papouasie-Nouvelle-Guinée envisage de mettre en place un mécanisme de surveillance et des sanctions pouvant aller jusqu’à la perte de permis d’exploitation en cas de non-paiement des redevances dues aux créateurs.

Jonathan Amnol, juriste
Intellectual Property Office, Investment Promotion Authority
Papouasie-Nouvelle-Guinée

Consolider la révolution de la musique numérique

L’article sur l’explosion des ventes de musique sur l’Internet et les téléphones portables (MIDEM - L’industrie de la musique encouragée par les ventes numériques), paru dans votre numéro de janvier-février 2006, met en évidence la variété et la diversité croissantes des nouveaux médias.

Plus la musique en ligne et pour téléphones mobiles s’impose dans notre vie quotidienne, et plus le besoin se fait sentir, pour les titulaires de contenus et de droit auteur, d’envisager leurs négociations et leurs licences à une échelle nationale, voire régionale ou mondiale. Il en résultera une simplification du processus d’octroi des licences ainsi qu’une réduction des restrictions à l’entrée des entreprises multimédias sans lesquelles cette industrie serait vouée à l’asphyxie et la mort.

Nous espérons que l’OMPI contribuera activement, en collaboration avec la Fédération internationale de l’industrie phonographique (IFPI), les associations locales, les éditeurs et les organismes de contrôle, à gérer adéquatement la transition de la vente au détail purement physique vers un environnement plus centralisé, dans lequel les prix seront déterminés par le marché, et les consommateurs, en plus d’acquérir la propriété de ce qu’ils auront acheté, pourront en jouir d’une manière personnalisée, sous la forme et au moment de leur choix.

Et la recette de cet environnement dynamique, libre de toute contrainte et de toute intervention?

• une technologie peu coûteuse, sans restrictions et facile d’accès pour le consommateur;
• une politique souple en ce qui concerne le prix des contenus;
• un monde de nouveaux matériels compatibles offrant une grande capacité de stockage et une qualité de son élevée;
• un cadre réglementaire homogène et universel.

And how close are we? As Dusty Springfield aptly put it: Little by little, bit by bit...

Sudhanshu Sarronwala, PDG, Soundbuzz
(www.soundbuzz.com)

Un peu plus d’imagination pour vaincre la contrefaçon?

Je voudrais revenir sur l’article consacré à la contrefaçon et au piratage , paru dans votre numéro d’avril 2006 sous le titre Récents défis en matière d’application des droits de pripriété intellectuelle. Il est, bien sûr, indiscutable que la contrefaçon et le piratage constituent de graves problèmes pour les titulaires légitimes de droits de propriété intellectuelle. Il sera toujours indispensable de les combattre et de les réprimer. Mais je me demande s’il ne serait pas temps de faire preuve d’un peu plus de créativité dans la recherche de solutions face à ce phénomène.

En effet, les milieux de la contrefaçon et du piratage regorgent de techniciens et d’e ntrepreneurs de grand talent. S’ils réussissent, c’est parce qu’ils savent faire preuve d’i ngéniosité et possèdent des aptitudes pour la fabrication, la commercialisation et la distribution. Ils investissent dans l’achat de machines et autres équipements et font travailler un grand nombre de personnes. Le seul problème, c’est qu’ils ne sont pas du bon côté de la loi. Ma question est donc la suivante : ne serait-il pas possible de convaincre les pirates et les contrefacteurs talentueux de sortir de l’économie souterraine et d’opérer dans le monde licite? Outre l’amnistie et d’autres mesures d’incitation pour les contrefacteurs eux-mêmes, on pourrait imaginer des mécanismes destinés à encourager les titulaires de droits de propriété intellectuelle à élaborer de nouvelles formules de concession de licences à bas prix qui permettraient aux (anciens) contrefacteurs de faire rentrer leurs entreprises dans la légalité.

Au fond, la société Unilever, qui fabrique de nombreuses marques de détergent à part OMO, leur permet bien de se "concurrencer" sur le marché. Dans ces conditions, pourquoi n’ajouterait-elle pas "AMO" à sa collection?

Richard Lennane
Genève, Suisse

Médicaments contre la grippe aviaire : continuez!

Félicitations au Magazine de l’OMPI et à son nouveau look. Le contenu est intéressant et se lit bien. La présentation est plus riche et plus agréable.

Étant directeur des brevets dans le secteur pharmaceutique, j’ai été particulièrement intéressé par l’article intitulé Les médicaments contre la grippe aviaire : questions de brevet (avril 2006), et notamment par les informations relatives au brevet de l’oseltamivir, à la situation en ce qui concerne les licences et les titulaires de licence sur ce produit, aux flexibilités accordées par le droit international de la propriété intellectuelle et aux pays qui ne détiennent pas de brevet sur ce dernier. J’espère que vous publierez de nombreux autres articles aussi bons que celui-ci.

M. A. Ganapathy, directeur du service des brevets et des droits de propriété intellectuelle
Natco Pharma Limited
Hyderabad, Inde

Qui est l’inventeur de l’aéroplane?

Dans votre article sur l’invention de l’aéroplane (La machine volante - plus d’un siècle d’invention, novembre/décembre 2005), vous parlez des frères Wright sans mentionner l’inventeur brésilien Alberto Santos Dumont. On considère pourtant que son aéroplane, l’ Oiseau de proie, a été le premier à décoller, voler et atterrir sans l’aide d’une catapulte, de vents forts, de rails ou de toute autre intervention extérieure. C’est pourquoi nous considérons que c’est à Santos Dumont que revient le titre de père de l’aviation et de véritable inventeur de l’aéroplane.

[Marcelo Tredinnick,] Division des brevets
institut national de la propriété industrielle (INPI)
Brésil