Liste des normes recommandations et principes directeurs de l'OMPI

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Normes de l’OMPI – Les évolutions les plus récentes concernant les normes de l’OMPI, y compris les mises à jour du Comité des normes de l’OMPI (CWS). (Anglais seulement)

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Liste des normes recommandations et principes directeurs de l'OMPI

Partie 3 du Manuel sur l'information et la documentation en matière de propriété industrielle

Les normes de l’OMPI se présentent sous forme de recommandations adressées aux États et aux organisations internationales, en particulier à leurs offices nationaux et régionaux de propriété intellectuelle, au Bureau international de l’OMPI et à tout autre organisme national ou international traitant de questions relatives à la documentation et à l’information en matière de propriété intellectuelle.

Tous les documents énumérés ci-après sont en format PDF uniquement.

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Standard Title Latest Update

Normes de nature générale, communes à l'information et à la documentation

ST.2 Indication des dates Mai 1997
ST.3 Codes à deux lettres pour la représentation des états, autres entités et organisations Septembre 2019
ST.13 Numérotation des demandes de droits de propriété industrielle Février 2008
ST.90 Recommandations relatives au traitement et à la communication des données de propriété intellectuelle aux API web (Interfaces de Programmation d'Application) Décembre 2020
ST.96 Utilisation du XML dans le traitement de l’information en matière de propriété intellectuelle Juin 2020

Normes relatives à l'information et à la documentation en matière de brevets

ST.1 Éléments d'information minimums pour l'identification univoque d'un document de brevet Mai 2001
ST.6 Numérotation des documents de brevet publiés Décembre 2002
ST.8 La CIB sous forme déchiffrable par ordinateur Mars 2011
ST.9 Données bibliographiques se rapportant aux brevets ou aux CCP Juin 2013
ST.10 Documents de brevet publiés Novembre 1997
ST.10a Format des documents de brevet Avril 1994
ST.10b Disposition des différentes données bibliographiques Décembre 2008
ST.10c Présentation des éléments de données bibliographiques Août 2017
ST.10d Caractéristiques matérielles des documents de brevet Octobre 2016
ST.11 Minimum de tables à insérer dans les bulletins de brevets Décembre 1990
ST.12 Préparation des abrégés de documents de brevet Avril 1994
ST.12a Abrégés de documents de brevet Avril 1994
ST.12b Abrégés présentés par rubriques Avril 1994
ST.12c Caractéristiques matérielles des abrégés publiés séparément Avril 1994
ST.14 Indication de références citées dans les documents de brevet Mai 2016
ST.15 Titres d'invention dans les documents de brevet Décembre 1995
ST.16 Identification de différents types de documents de brevet Octobre 2016
ST.17 Coder les rubriques publiées dans les bulletins officiels Décembre 1990
ST.18 Bulletins de brevets et autres journaux d'annonces de brevets Novembre 1997
ST.19 Index établis par les offices de propriété industrielle Décembre 1990
ST.20 Index des noms propres apparaissant sur les documents de brevet Décembre 1993
ST.21 Réduction du volume des documents de priorité Avril 1994
ST.22 Modalités d’établissement des demandes de brevet pour faciliter la ROC Décembre 2008
ST.25 Listage des séquences de nucléotides et d'acides aminés Décembre 2009
ST.26 Listage des séquences de nucléotides et d'acides aminés en langage XML
  • Annexe II
  • Annexe III
  • Annexe VI, Appendice 
Ressource connexe :  logiciel de listage des séquences de l’OMPI
Mars 2020
ST.27 Échange de Données sur la Situation Juridique des Brevets Décembre 2020
ST.31 Jeux de caractères destinés à l'échange de documents de brevet Octobre 1996
ST.32 Balisage des documents de brevet selon le SGML Novembre 1995
ST.33 Échange de documents de brevet sous forme de "facsimilés" Février 1999
ST.34 Enregistrement des numéros de demandes sous forme électronique Mai 1997
ST.35 Échange d'information sur les documents de brevet publiés, enregistrée en mode mixte sur MMMT Décembre 1999
ST.36 Utilisation d'une norme XML dans le traitement de l'information en matière de brevets Novembre 2007
ST.37 Fichier d’Autorité des Documents de Brevet Publiés
  • Annexe III
  • Annexe III, Appendice -
  • Annexe IV
  • Annexe IV, Appendice
Ressource connexe : portail d’accès aux fichiers d’autorité 
Décembre 2020
ST.40 Images en facsimilé de documents de brevet sur disques compacts ROM Avril 1993
ST.50 Corrections, modifications et suppléments relatifs à l'information en matière de brevets Décembre 2009

Normes relatives à l'information et à la documentation en matière de marques

ST.60 Données bibliographiques concernant les marques Septembre 2019
ST.61 Recommandation concernant l'échange de données sur la situation juridique des marques Décembre 2020
ST.62 Abréviation normalisée de l'expression "Classification de Vienne" Décembre 1992
ST.63 Contenu et présentation des bulletins de marques Novembre 1997
ST.64 Dossiers de recherche pour la recherche en matière de marques Mai 1996
ST.66 Utilisation du XML dans le traitement de l'information en matière de marques Mars 2012
ST.67 Gestion électronique des éléments figuratifs des marques Juillet 2012
ST.68 Gestion électronique des marques sonores Juin 2016
ST.69 Gestion électronique des marques de mouvement et des marques multimédias Décembre 2020

Normes relatives à l'information et à la documentation en matière de dessins et modèles industriels

ST.80 Données bibliographiques relatives aux dessins et modèles industriels Janvier 2004
ST.81 Contenu et présentation des bulletins officiels de dessins et modèles industriels Novembre 1997
ST.86 Utilisation du XML dans le traitement de l’i nformation en matière de dessins et modèles industriels Février 2008
ST.87 Échange de données sur la situation juridique des dessins et modèles industriels Décembre 2018
ST.88 Représentations sous forme électronique des dessins et modėles industriels Décembre 2020