À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Normes de l'OMPI mentionnées dans d'autres normes de l'OMPI

Actualités électroniques

Normes de l’OMPI – Les évolutions les plus récentes concernant les normes de l’OMPI, y compris les mises à jour du Comité des normes de l’OMPI (CWS). (Anglais seulement)

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Partie 3 du Manuel sur l'information et la documentation en matière de propriété intellectuelle

Liste des normes de l'OMPI

Norme Titre La norme est mentionnée dans les normes suivantes
ST.1 Éléments d'information minimums pour l'identification univoque d'un document de brevet ST.6, ST.10/B, ST.14, ST.37
ST.2 Indication des dates ST.1, ST.9, ST.10, ST.10/C, ST.14, ST.18, ST.26, ST.27, ST.37, ST.50, ST.60, ST.61, ST.63, ST.80, ST.81, ST.87
ST.3 Codes à deux lettres pour la représentation des États, autres entités et organisations ST.1, ST.6, ST.8, ST.9, ST.10, ST.10/B, ST.10/C, ST.13, ST.14, ST.16, ST.18, ST.19, ST.21, ST.26, ST.27, ST.32, ST.33, ST.34, ST.35, ST.36, ST.37, ST.40, ST.50, ST.60, ST.61, ST.63, ST.66, ST.80, ST.81, ST.86, ST.87, ST.96
ST.6 Numérotation des documents de brevet publiés ST.1, ST.10, ST.10/B, ST.13, ST.33, ST.37
ST.8 CIB sous forme déchiffrable par ordinateur ST.12/C, ST.40
ST.9 Données bibliographiques se rapportant aux brevets ou aux CCP ST.1, ST.3, ST.10, ST.10/B, ST.11, ST.12/C, ST.14, ST.18, ST.19, ST.32, ST.36, ST.40, ST.50, ST.80, ST.86, ST.91
ST.10 Documents de brevet publiés ST.91
ST.10/A Format des documents de brevet ST.10
ST.10/B Disposition des différentes données bibliographiques ST.1, ST.6, ST.9, ST.10, ST.33
ST.10/C Présentation des éléments de données bibliographiques ST.8, ST.9, ST.10, ST.10/B, ST.13, ST.34, ST.36, ST.37, ST.40
ST.10/D Caractéristiques matérielles des documents de brevet ST.10, ST.18, ST.50, ST.63, ST.81
ST.11 Minimum de tables à insérer dans les bulletins de brevets ST.18, ST.19
ST.12 Préparation des abrégés de documents de brevet ST.18
ST.12/A Abrégés de documents de brevet ST.12/C
ST.12/B Abrégés présentés par rubriques ST.12/C
ST.12/C Caractéristiques matérielles des abrégés publiés séparément -
ST.13 Numérotation des demandes de droits de propriété industrielle ST.6, ST.10, ST.10/B, ST.10/C, ST.14, ST.27, ST.34, ST.61, ST.87
ST.14 Indication des références citées dans les documents de brevet ST.9
ST.15 Titres d'invention dans les documents de brevet -
ST.16 Identification de différents types de documents de brevet ST.1, ST.6, ST.9, ST.10, ST.10/B, ST.10/C, ST.14, ST.19, ST.26, ST.27, ST.32, ST.33, ST.34, ST.35, ST.36, ST.37, ST.40, ST.50, ST.87, ST.96
ST.17 Rubriques publiées dans les bulletins officiels ST.18, ST.19, ST.50, ST.81
ST.18 Bulletins de brevets et autres journaux d'annonces de brevets ST.2, ST.9, ST.10
ST.19 Index établis par les offices de propriété industrielle ST.11
ST.20 Index des noms propres apparaissant sur les documents de brevet ST.11, ST.14, ST.19
ST.21 Réduction du volume des documents de priorité -
ST.22 Demandes de brevet dactylographiées sous une forme permettant une  ROC ST.50
ST.25 Listage des séquences de nucléotides et d'acides aminés ST.26, ST.36, ST.96
ST.26 Listage des séquences de nucléotides et d'acides aminés en langage XML ST.96
ST.27 Recommandation Concernant l’Echange de Données sur la Situation Juridique des Brevets ST.61, ST.87, ST.96
ST.31 Jeux de caractères destinés à l'échange de documents de brevet ST.32, ST.40
ST.32 Balisage des documents de brevet selon le SGML ST.2, ST.33, ST.34, ST.35, ST.36, ST.40, ST.50
ST.33 Échange de documents de brevet sous forme de "facsimilés" ST.2, ST.32, ST.34, ST.35, ST.36, ST.40, ST.50
ST.34 Enregistrement des numéros de demandes sous forme électronique ST.9, ST.13
ST.35 Échange d'information sur les documents de brevet publiés, enregistrée en mode mixte sur MMMT ST.2, ST.34, ST.36
ST.36 Utilisation d'une norme en XML dans le traitement de l'information en matière de brevet ST.37, ST.50, ST.66, ST.86, ST.96
ST.37 Recommandation Concernant un Fichier d’Autorité des Documents de Brevet Publiés ST.96
ST.40 Images en facsimilé de documents de brevet sur disques compacts ROM ST.50
ST.50 Corrections, modifications et suppléments relatifs à l'information en matière de brevets ST.1, ST.9, ST.33
ST.60 Données bibliographiques concernant les marques ST.13, ST.61, ST.63, ST.66, ST.67, ST.68, ST.91, ST.96
ST.61 Recommandation concernant l'échange de données sur la situation juridique des marques ST.96
ST.62 Abréviation normalisée de l'expression "Classification de Vienne" ST.66
ST.63 Contenu et présentation des bulletins de marques ST.66, ST.67, ST.68, ST.91
ST.64 Dossiers de recherche pour la recherche en matière de marques ST.66, ST.67, ST.68
ST.66 Utilisation du XML dans le traitement de l'information en matière de marques ST.67, ST.68, ST.86, ST.96
ST.67 Gestion électronique des éléments figuratifs des marques ST.66, ST.68, ST.91, ST.96
ST.68 Gestion électronique des marques sonores -
ST.80 Données bibliographiques relatives aux dessins et modèles industriels ST.3, ST.13, ST.81, ST.86, ST.87, ST.88, ST.91, ST.96
ST.81 Contenu et présentation des bulletins officiels de dessins et modèles industriels ST.80, ST.86, ST.88, ST.91
ST.86 Utilisation du XML dans le traitement de l’information en matière de dessins et modèles industriels ST.88, ST.96
ST.87 Échange de données sur la situation juridique des dessins et modèles industriels ST.61, ST.96
ST.88 Représentations sous forme électronique des dessins et modėles industriels ST.91
ST.90 Recommandations relatives au traitement et à la communication des données de propriété intellectuelle aux API web (Interfaces de Programmation d'Application) -
ST.91 Recommandations relatives aux modèles et images tridimensionnels (3D) numériques -
ST.96 Recommandation relative à l’utilisation du XML (eXtensible Markup Language) dans le traitement de l’information en matière de propriété industrielle ST.27, ST.37, ST.61, ST.68, ST.87, ST.88, ST.90, ST.91