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WIPO/PUB/901/2009

Le système international des brevets en 2009

Revue annuelle du PCT

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : les effets de la crise financière sur les demandes selon le PCT

Année de publication: 2010

WIPO/PUB/901/2008

Le système international des brevets en 2008

Revue annuelle du PCT

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

Année de publication: 2009

WIPO/GUIDE/IPC/2009

Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2009)

Année de publication: 2009

WIPO/PUB/901/2007

Le système international des brevets en 2007

Revue annuelle du PCT

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

Année de publication: 2008

WIPO/PUB/901/2006

Le système international des brevets en 2006

Revue annuelle du PCT

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

Année de publication: 2007

WIPO/PUB/901/2005

Le système international des brevets en 2005

Revue annuelle du PCT

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

Année de publication: 2006

WIPO/GUIDE/IPC/2006

Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2006) (8e edition)

Année de publication: 2006

WIPO/PUB/258

Traité sur le droit des brevets (PLT)

Le Traité sur le droit des brevets (PLT) vise à harmoniser les exigences de forme imposées par les offices de brevets nationaux ou régionaux et à rationaliser les procédures pour l'obtention et le maintien en vigueur d'un brevet.

Année de publication: 2006

WIPO/PUB/901/2004

Le système international de brevets en 2004

Revue annuelle du PCT

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

Année de publication: 2005

WIPO/PUB/901/2003

Le PCT en 2003

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

Année de publication: 2004

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