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WIPO/PUB/688

Gestion Collective du Droit d'Auteur et des Droits Voisins

Étude et conseil sur la création et le fonctionnement des organisations de gestion collective

Le présent décrit les principaux domaines et les formes caractéristiques de gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins, analyse les questions fondamentales relatives à Ia gestion de ces droits et, en conclusion, résume les conseils qui peuvent être donnés sur Ia base de cette description et de cette analyse pour Ia création et le fonctionnement des systèmes de gestion collective.

Année de publication: 1990

WIPO/PUB/343

Actes de la Conférence Diplomatique pour la conclusion d'un traité sur l'enregistrement int'l des oeuvres audiovisuelles

Actes de la conférence diplomatique pour la conclusion d'un traité sur l'enregistrement international des œuvres audiovisuelles, tenue à Genève du 10 au 20 avril 1989.

Année de publication: 1990

WIPO/PUB/663

Symposium sur la protection effective des droits de propriété industrielle

Genève, juin 15-16, 1987

Le présent volume contient le texte des 12 exposés ainsi que deux documents d'information. Le symposium avait pour objet d'examiner, [entre autres], les moyens prévus par diverses législations pour assurer la protection des droits de propriété industrielle et la façon dont celle-ci peut être renforcée et rendue plus efficace.

Année de publication: 1989

WIPO/PUB/877

Les Cent Premières Années de la Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques

La Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques de 1886 à 1986.

Année de publication: 1986

WIPO/PUB/828

OMPI Glossaire du droit d'auteur et des droits voisins

Le présent glossaire a pour objectif général de faciliter la compréhension des termes juridiques utilisés le plus fréquemment dans les domaines du droit d'auteur et des droits voisins, en anglais, en français et en allemand. Il a pour objectif particulier d'aider les pays en développement qui veulent se doter d'une législation nouvelle ou améliorer leur législation et leur pratique juridique existantes et de leur faciliter l'application des traités internationaux par lesquels ils sont liés. Le glossaire contient 265 termes ou expressions juridiques qui apparaissent fréquemment dans les textes législatifs nationaux ou internationaux, dans les contrats de transferts ou de licence de droit d'auteur ou de droits voisins, dans les ouvrages spécialisés ou dans le langage courant. Chaque terme est suivi d'une brève explication de sa signification.

Année de publication: 1983

WIPO/PUB/640

Colloque mondial de l'OMPI sur la piraterie des enregistrements sonores et audiovisuels

Genève, 25 au 27 mars 1981

Ce document détaille le Colloque mondial de l'OMPI sur la piraterie des enregistrements sonores et audiovisuels, lors duquel ont notamment été traitées les questions de la fabrication et de la vente ou autre distribution non autorisées des enregistrements sonores et audiovisuels.

Année de publication: 1981

WIPO/PUB/617

Guide de la Convention de Rome et de la Convention Phonogrammes

Ce guide présente d'une manière simple et claire, des explications sur l'origine, le but, la nature et la portée des dispositions de la Convention de Rome et de la Convention Phonogrammes. Il ne doit pas être considéré comme une interprétation authentique des dispositions figurant dans ces deux traités. Il vise à permettre au lecteur de mieux comprendre les deux conventions, de manière à faciliter leur acceptation et leur mise en œuvre.

Année de publication: 1981

WIPO/PUB/816

OMPI Glossaire du Droit d'Auteur et des Droits Voisins

Le présent glossaire a pour objectif général de faciliter Ia compréhension des termes juridiques utilisés le plus fréquemment dans les domaines du droit d'auteur et des droits voisins, en anglais, en espagnol et en français.

Année de publication: 1980

WIPO/PUB/294

Convention multilatérale tendant à éviter la double imposition des redevances de droits d'auteur : Modèle d'Accord bilatéral tendant à éviter la double imposition des redevances de droits d'auteur : Protocole additionnel à la Convention multilatérale

Fait à Madrid le 13 décembre 1979

La Convention multilatérale tendant à éviter la double imposition des redevances de droits d'auteur et à ainsi éliminer cette double imposition ou à en réduire les effets.

Année de publication: 1980

WIPO/PUB/287

Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques

La Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques repose sur trois principes fondamentaux et contient une série de dispositions définissant le minimum de protection qui doit être accordé, ainsi que des dispositions spéciales pour les pays en développement.

Année de publication: 1979