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WIPO/PUB/940/2016

Revue annuelle du système de Madrid 2016

Enregistrement international des marques

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/895/2016

Comprendre la propriété industrielle

Cette brochure constitue une introduction à la propriété industrielle, destinée aux novices en la matière. Elle explique les principes qui constituent le fondement des droits de propriété industrielle et décrit les formes les plus fréquentes de propriété industrielle, notamment les brevets et les modèles d'utilité pour les inventions, les dessins et modèles industriels, les marques et les indications géographiques.

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/940/2015

Revue annuelle du système de Madrid 2015

Enregistrement international des marques

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.

Année de publication: 2015

WIPO/PUB/943/2014

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2014

Une vue d'ensemble de l'activité en matière de propriété intellectuelle fondée sur les données statistiques complètes les plus récentes.

Année de publication: 2015

WIPO/PUB/940/2006

Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques

Rapport sommaire pour l'année 2006

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.

Année de publication: 2007

WIPO/PUB/940/2007

Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques

Rapport sommaire pour l'année 2007

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.

Année de publication: 2008

WIPO/PUB/940/2008

Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques

Rapport sommaire pour l'année 2008

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.

Année de publication: 2009

WIPO/PUB/940/2014

Revue annuelle du système de Madrid 2014

Enregistrement international des marques

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.

Année de publication: 2014

WIPO/PUB/833

Recommandation commune concernant des dispositions relatives à la protection des marques notoires

Cette recommandation est la première expression concrète de la politique de l'OMPI consistant à s'adapter au rythme de l'évolution dans le domaine de la propriété industrielle en envisageant de nouvelles solutions permettant d'accélérer l'élaboration de principes communs harmonisés à l'échelle internationale. Elle fournit un ensemble de directives pour la protection des marques notoires qu'il est recommandé aux États de suivre.

Année de publication: 2000

WIPO/PUB/845

Recommandation commune concernant la protection des marques, et autres droits de propriété industrielle relatifs à des signes, sur l'Internet

Ces dispositions visent à assurer un cadre juridique clair aux propriétaires de marques qui souhaitent utiliser leurs marques sur l'Internet et participer à l'expansion du commerce électronique. Elles sont conçues pour faciliter la mise en œuvre de la législation en vigueur sur les marques et d'autres droits de propriété industrielle relatifs à des signes, utilisés sur l'Internet.

Année de publication: 2002