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Interrogation > Français > 2022
Rapport sur les centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI) 2021
Accompagner les innovateurs locaux dans leur parcours, de la recherche au produit
Le présent rapport annuel du programme relatif aux centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI) présente les principales tendances et les objectifs atteints en 2021 et décrit comment le programme et les CATI de 88 pays ont poursuivi l'expansion de leurs activités et continué d'élaborer des ressources et des services qui répondent aux besoins des innovateurs locaux.
Année de publication: 2022
Effectif de l'OMPI en 2022
Édition de juin
L'effectif de l'OMPI représente le capital humain de l'Organisation et en constitue le principal atout. La présente brochure donne un aperçu détaillé de l'effectif de l'OMPI en 2022.
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2022 (Juin)
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Modes extrajudiciaires de règlement des litiges de l'OMPI
Guide à destination des offices de propriété intellectuelle et des tribunaux
Le présent guide donne un aperçu des modes extrajudiciaires de règlement des litiges portant sur la propriété intellectuelle et la technologie, ainsi que de l'expérience du Centre de l'OMPI dans le contexte des programmes publics de règlement extrajudiciaire des litiges. Il vise en outre à présenter les options permettant aux offices de propriété intellectuelle, aux tribunaux et aux autres instances de promouvoir les modes extrajudiciaires de règlement des litiges et de les intégrer aux services qu'ils proposent.
Revue annuelle du PCT 2022 - Résumé
Ce document décrit les principales tendances dans l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI et contient un résumé des statistiques figurant dans la Revue annuelle du PCT 2022.
Revue annuelle du système de Madrid 2022 - Résumé
Enregistrement international des marques
Ce résumé met en évidence les grandes tendances relatives à l'utilisation du système de Madrid administré par l'OMPI.
Traité de coopération en matière de brevets (PCT)
Règlement d'exécution du PCT (texte en vigueur à partir du 1er juillet 2022)
Le Traité de coopération en matière de brevets permet de demander la protection d'un brevet pour une invention simultanément dans un grand nombre de pays en déposant une demande “internationale” de brevet. Une telle demande peut être déposée par toute personne qui a la nationalité d'un État contractant du PCT ou est domiciliée dans un tel État.
Classification internationale des brevets (CIB)
Un système efficace et simple d'utilisation pour le classement et la recherche des documents de brevet.
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2021
Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.
Rapport financier annuel et états financiers
Exercice clos le 31 décembre 2021
Les États financiers de l'OMPI sont soumis aux assemblées des États membres conformément aux dispositions du Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier.