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WIPO/PUB/329

Actes de la Conférence diplomatique pour l'adoption d'un traité révisé sur le droit des marques, Singapour, 2006

Ces actes contiennent les textes du Traité, de son Règlement d'exécution et des formulaires internationaux types ainsi que l'acte final, la proposition de base et une comparaison entre le texte du Traité sur le droit des marques (adopté à Genève le 27 octobre 1994) et le texte du Traité de Singapour sur le droit des marques et de son règlement d'exécution.

Année de publication: 2010

WIPO/PUB/940/2008

Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques

Rapport sommaire pour l'année 2008

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.

Année de publication: 2009

WIPO/PUB/455/2009

Guide pour l'enregistrement international des marques en vertu de l'Arrangement de Madrid et du Protocole de Madrid (2009)

Ce guide s'adresse essentiellement aux déposants de demandes d'enregistrement international de marques et aux titulaires d'enregistrements internationaux de marques, ainsi qu'aux responsables des administrations compétentes des États membres de l'Union de Madrid. Il les oriente dans les différentes étapes de la procédure d'enregistrement international et explique les dispositions essentielles de l'Arrangement de Madrid, du Protocole de Madrid et du règlement d'exécution commun.

Année de publication: 2009

WIPO/PUB/940/2007

Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques

Rapport sommaire pour l'année 2007

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.

Année de publication: 2008

WIPO/PUB/455/2008

Guide pour l'enregistrement international des marques en vertu de l'Arrangement de Madrid et du Protocole de Madrid (2008)

Ce guide s'adresse essentiellement aux déposants de demandes d'enregistrement international de marques et aux titulaires d'enregistrements internationaux de marques, ainsi qu'aux responsables des administrations compétentes des États membres de l'Union de Madrid. Il les oriente dans les différentes étapes de la procédure d'enregistrement international et explique les dispositions essentielles de l'Arrangement de Madrid, du Protocole de Madrid et du règlement d'exécution commun.

Année de publication: 2008

WIPO/PUB/940/2006

Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques

Rapport sommaire pour l'année 2006

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.

Année de publication: 2007

WIPO/PUB/483

Marques - BD

Cette bande dessinée narre les aventures de quatre adolescents, qui vont apprendre ce que c'est le droit d'auteur et de quelle manière il profite à l'ensemble de la société. Bien que les bandes dessinées de l'OMPI aient été conçues pour des élèves de 8 à 12 ans, elles ont permis à des étudiants plus âgés et à des adultes de se familiariser avec les fondements de la propriété intellectuelle.

Année de publication: 2004

WIPO/PUB/845

Recommandation commune concernant la protection des marques, et autres droits de propriété industrielle relatifs à des signes, sur l'Internet

Ces dispositions visent à assurer un cadre juridique clair aux propriétaires de marques qui souhaitent utiliser leurs marques sur l'Internet et participer à l'expansion du commerce électronique. Elles sont conçues pour faciliter la mise en œuvre de la législation en vigueur sur les marques et d'autres droits de propriété industrielle relatifs à des signes, utilisés sur l'Internet.

Année de publication: 2002

WIPO/PUB/833

Recommandation commune concernant des dispositions relatives à la protection des marques notoires

Cette recommandation est la première expression concrète de la politique de l'OMPI consistant à s'adapter au rythme de l'évolution dans le domaine de la propriété industrielle en envisageant de nouvelles solutions permettant d'accélérer l'élaboration de principes communs harmonisés à l'échelle internationale. Elle fournit un ensemble de directives pour la protection des marques notoires qu'il est recommandé aux États de suivre.

Année de publication: 2000