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WIPO/PUB/626

L'Application des droits de propriété intellectuelle: Recueil de jurisprudence

This WIPO publication analyses French court decisions on selected cases in the field of intellectual property and also includes references to court decisions rendered in other countries with a civil law tradition. Prepared by Mrs. Marie- Françoise Marais, conseiller à la Cour de cassation in Paris, France, and Mr. Thibault Lachacinski, juriste, Cabinet Nataf Fajgenbaum et associés, Paris. The casebook aims to be a valuable guide on the enforcement of intellectual property rights for interested parties in the field, in particular judges and lawyers from French-speaking developing countries.

Année de publication: 2008

WIPO/PUB/931/2008

Rapport mondial sur les brevets

Étude statistique

Le présent rapport fournit au lecteur des indicateurs statistiques qui éclairent des questions telles que le fonctionnement du système des brevets et son utilisation par les pays développés et les pays en développement. Les données statistiques livrées dans ce rapport permettent aux utilisateurs d'analyser et d'observer les dernières tendances de l'activité brevets sur la base d'une information objective et détaillée.

Année de publication: 2008

WIPO/PUB/936

Une voix plus forte pour les communautés autochtones et locales dans le cadre des activités de l'OMPI dans le domaine des savoirs traditionnels, des expressions culturelles traditionnelles et des ressources génétiques

Le fonds de contributions volontaires de l'OMPI

La présente brochure fait partie d'une série portant sur les questions de propriété intellectuelle relatives aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles ou expressions du folklore.

Année de publication: 2008

WIPO/PUB/1007/2007

Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle - Aperçu (Edition de 2007)

Le présent Aperçu explique en termes simples comment l'OMPI fonctionne et comment elle mène à bien sa mission de promotion d'un système équilibré de propriété intellectuelle.

Année de publication: 2007

WIPO/PUB/906

L'affaire équilibrée - La négociation des contrats de licence de technologie : un guide d'initiation

Le guide vise à répondre aux préoccupations et aux besoins concrets en matière commerciale des non-spécialistes appelés à intervenir directement ou indirectement dans la prise ou la concession de licences de technologie. Il est axé sur le principe de l'exercice de la diligence raisonnable en relation avec la préparation des négociations et sur les différentes phases du processus de négociation, d'acquisition et de transfert effectifs, par le biais d'accords de licence, de techniques protégées par des brevets et des secrets commerciaux. Le guide contient des conseils sur les techniques de négociation en matière de contrats de licence et explique en termes clairs et concis un certain nombre de règles fondamentales, de questions courantes et de points juridiques et financiers en rapport avec le processus de négociation, en présentant également un très grand nombre d'exemples. Le guide pratique présente aussi dans leurs grandes lignes un programme et des orientations concrètes à suivre en vue de la création et de la gestion d'équipes ou de groupes destinés à participer à des négociations fictives dans le cadre d'un atelier de cinq jours sur la négociation des licences de technologie.

Année de publication: 2007

WIPO/PUB/925

Tirer les leçons du passé, créer l'avenir : inventions et brevets

“Inventions et brevets” est la première d'une série de publications de l'OMPI intitulée Tirer les leçons du passé, créer l'avenir. Destinée à des écoliers, cette série a été lancée en hommage aux enfants et aux jeunes adultes qui sont les créateurs de demain. La publication, qui combine aspect ludique et éléments d'information et qui fourmille d'exemples, entraîne ses jeunes lecteurs à la découverte des inventions et des brevets. Des explications simples sur le mode de fonctionnement des brevets, leur utilité, et la manière dont ils contribuent aux progrès scientifiques et techniques alternent avec l'histoire des inventions réussies. La publication contient des portraits d'inventeurs du monde entier, que les enseignants peuvent compléter en encourageant leurs élèves à faire des recherches sur les inventions réalisées dans leur pays.

Année de publication: 2007

WIPO/PUB/441/2005

Rapport annuel 2005

Rapport annuel du directeur général.

Année de publication: 2006