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WIPO/PUB/274/2024

Traité de coopération en matière de brevets (PCT)

Règlement d'exécution du PCT (texte en vigueur à partir du 1er juillet 2024)

Le Traité de coopération en matière de brevets permet de demander la protection d'un brevet pour une invention simultanément dans un grand nombre de pays en déposant une demande “internationale” de brevet. Une telle demande peut être déposée par toute personne qui a la nationalité d'un État contractant du PCT ou est domiciliée dans un tel État.

Année de publication: 2024

WIPO/PUB/867/23

Manuel de l'OMPI pour la rédaction des demandes de brevet

Deuxième édition

Le Manuel de l'OMPI pour la rédaction des demandes de brevet aide les inventeurs et leurs conseillers à acquérir les compétences techniques nécessaires à l'établissement et au dépôt de demandes de brevet bien rédigées. Couvrant à la fois la théorie et la pratique, le manuel accompagne l'utilisateur tout au long du processus de création, de rédaction, de dépôt, de modification et de traitement des demandes de brevet. La rédaction des revendications et des descriptions est expliquée en détail, avec des conseils et des illustrations.

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/901/2023/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2023 - Résumé

Le système international des brevets

Ce document décrit les principales tendances dans l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI et contient un résumé des statistiques figurant dans la Revue annuelle du PCT 2023.

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/901/2022/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du PCT 2022 - Résumé

Ce document décrit les principales tendances dans l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI et contient un résumé des statistiques figurant dans la Revue annuelle du PCT 2022.

Année de publication: 2022

WIPO/PUB/274/2022

Traité de coopération en matière de brevets (PCT)

Règlement d'exécution du PCT (texte en vigueur à partir du 1er juillet 2022)

Le Traité de coopération en matière de brevets permet de demander la protection d'un brevet pour une invention simultanément dans un grand nombre de pays en déposant une demande “internationale” de brevet. Une telle demande peut être déposée par toute personne qui a la nationalité d'un État contractant du PCT ou est domiciliée dans un tel État.

Année de publication: 2022

WIPO/PUB/RN2022/7

Classification internationale des brevets (CIB)

Un système efficace et simple d'utilisation pour le classement et la recherche des documents de brevet.

Année de publication: 2022

WIPO/PUB/901/2021/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2021 - Résumé

Le système international des brevets

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2021.

Année de publication: 2021

WIPO/PUB/901/2020/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2020 - Résumé

Le système international des brevets

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2020.

Année de publication: 2020

WIPO/PUB/901/2019/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2019 - Résumé

Le système international des brevets

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2019.

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/917.1

Inventer le futur

Initiation aux brevets pour les petites et moyennes entreprises

Le présent guide est le troisième d'une série ayant pour thème “La propriété intellectuelle au service des entreprises”. Il porte sur les brevets, un élément fondamental pour permettre à une entreprise de tirer parti au maximum des idées nouvelles dans le domaine technologique.

Année de publication: 2018

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