Le Dialogue de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle se poursuivra sous une forme virtuelle

Genève, 29 mai 2020
PR/2020/856

L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) a publié aujourd’hui un document de synthèse révisé sur les politiques en matière de propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle, dans le cadre des consultations qu’elle mène avec les parties prenantes sur les liens entre intelligence artificielle et politique de propriété intellectuelle, et a annoncé les dates de la prochaine session du Dialogue de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle, qui se déroulera en ligne.

La deuxième session du Dialogue de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle se tiendra sur trois jours, du 7 au 9 juillet 2020, sous la forme d’une réunion virtuelle avec trois sessions quotidiennes programmées entre 13 heures à 15 heures (heure d’Europe centrale), afin de toucher le plus large public possible.

La première session du Dialogue de l’OMPI sur l’intelligence artificielle et la propriété intellectuelle a été convoquée par le Directeur général de l’OMPI, M, Francis Gurry, en septembre 2019 et a réuni des États membres et d’autres parties prenantes pour examiner les effets de l’intelligence artificielle sur la politique de propriété intellectuelle, et définir ensemble les questions que doivent se poser les décideurs. 

À l’issue de cette session, M. Gurry a annoncé que l’OMPI souhaitait établir, dans le cadre d’un processus ouvert, une liste de questions relatives à l’incidence de l’intelligence artificielle sur la politique de propriété intellectuelle, et a invité les participants à formuler des observations sur un document de synthèse destiné à définir les questions les plus pressantes auxquelles les décideurs pourraient être confrontés en matière de propriété intellectuelle à mesure que l’intelligence artificielle gagne en importance.  Le résultat de cette consultation publique figure dans le document de synthèse révisé, qui inclut plus de 250 contributions transmises par un vaste public mondial.

“Les nombreuses observations formulées sur le projet de document de synthèse, notamment par des États membres, des établissements universitaires, scientifiques ou privés et des particuliers, prouvent la pertinence et le caractère opportun des discussions sur la propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle, ainsi que la mobilisation que suscitent ces questions.  Nous attendons avec intérêt la poursuite du Dialogue dans le cadre d’un débat plus structuré en juillet, sur la base du document de synthèse révisé”, a déclaré M. Gurry.

Généralités : intelligence artificielle et propriété intellectuelle

L’intelligence artificielle est à l’origine d’un nombre croissant d’avancées significatives dans le domaine technologique ou commercial.  Elle est employée dans toute une série de secteurs, des télécommunications aux véhicules autonomes.

L’augmentation des stocks de mégadonnées et les progrès réalisés pour obtenir une puissance de calcul élevée à un coût abordable alimentent la croissance de l’intelligence artificielle.  L’intelligence artificielle a un impact significatif sur la création, la production et la distribution de biens et services économiques et culturels.  Puisque l’un des principaux objectifs du système de la propriété intellectuelle est de stimuler l’innovation et la créativité dans les systèmes économiques et culturels, l’intelligence artificielle présente, à plusieurs égards, des liens avec la propriété intellectuelle.

En janvier 2019, l’OMPI a publié une étude sur le paysage de l’innovation fondée sur l’intelligence artificielle.  Le Rapport de l’OMPI sur les tendances technologiques offre une base d’information commune sur l’intelligence artificielle à l’intention des responsables politiques et des décideurs du secteur privé, ainsi que des citoyens concernés du monde entier.

L’OMPI a ensuite dirigé la série de consultations menées avec les États membres et d’autres parties prenantes, afin de mieux comprendre l’interface entre la politique de propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle.