Circulaires du SCIT - 2007

Référence Date d'envoi Sujet Documents envoyés Commentaires reçus
circ2646 18.12.07 SCIT/SDWG/9 SCIT/SDWG/9/1  
circ2644 20.11.07 Questionnaire sur les codes utilisés en interne ou ponctuellement Questionnaire : [DOC]
Tableaux : [XLS] Étude (Projet) [PDF]
+ Appendice  [XLS]
(en anglais uniquement)

SCIT/SDWG/8/14
AM, AT, BE, BG, CA, CN, CZ, DE, EE, EP, GE, HU, KR, KZ, MC, MD, MX, MY, NL, PL, RS, RU, SK, TH, TZ, UA, US
circ2643
circ2642
circ2641
05.07.07 Rapports techniques annuels 2006    
circ2640 21.05.07 Fourniture, par les offices de propriété industrielle, d’une documentation relative au traitement des données sur les dessins et modèles industriels et aux pratiques commerciales, à l’aide du langage XML (eXtensible Markup Language) (équipe d’experts ST.86)   AT, AU, CA, DE, JP, RU, UA, US
circ2639 27.04.07 Équipe d'experts IP-XML: équipe d'experts du SDWG chargée d'établir une proposition relative à un dictionnaire d'éléments communs internationaux (ICE), ainsi que des schémas et DTD types en XML pour les brevets, les marques et les dessins et modèles industriels    
circ2638 27.04.07 Équipe d'experts chargée de la norme ST. 86: équipe d'experts du SDWG chargée de l'élaboration d'une norme relative au traitement des données sur les dessins et modèles industriels à l'aide du langage XML (eXtensible Markup Language)    
circ2637 27.04.07 Équipe d'experts chargée de la norme ST.66: équipe d'experts du SDWG chargée de la révision et de la mise à jour de la norme ST.66 de l'OMPI    
circ2636 27.04.07 Équipe d'experts chargée de la norme ST.36: équipe d'experts du SDWG chargée de la révision et de la mise à jour de la norme ST.36 de l'OMPI    
circ2633 29.01.07 SCIT/SDWG/8 SCIT/SDWG/8/1