Circulaires du SCIT - 2003

Référence Date d'envoi Sujet Documents envoyés Commentaires reçus
circ2590 22.12.03 SCIT/8 C. SCIT 2589
SCIT/8/1
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circ2578 15.12.03 CD-ROM contenant le Manuel de l'OMPI sur l'information et la documentation en matière de propriété industrielle -- --
circ2585 24.11.03 SCIT/SDWG/4 SCIT/SDWG/4/1 --
circ2588 17.10.03 Code à deux lettres pour désigner la Serbie-et-Monténégro - norme ST.3 de l'OMPI -- --
circ2583 21.08.03 Révision de la norme ST.3 de l'OMPI -- CA, CZ, DE, EP, MC, NL, RO, SK, US
circ2575
circ2576
circ2577
09.07.03 Rapports techniques annuels 2002 -- --
circ2574 21.05.03 Rapport de la 8ème session plénière du SCIT -- --
circ2582 04.04.03 SCIT/SDWG/2 SCIT/SDWG/2/14 --
circ2581 04.04.03 Norme ST.10/C de l'OMPI (circulaire adressée aux offices qui ne figurent pas dans l'appendice de la norme ST.10/C) Questionnaire [DOC] AZ, BY, HR, ID, KG, KP, LS, MG, MT, TR
circ2580 04.04.03 Norme ST.10/C de l'OMPI (circulaire adressée aux offices qui figurent dans l'appendice de la norme ST.10/C) Questionnaire [DOC] AR, AT, AU, BE, BG, CA, CH, DE, EC, EE, ES, FI, HU, IE, JP, KR, LT, MC, MD, MX, NL, NZ, PH, AU, RU, SI, SK, UA, US
circ2573 28.02.03 Révision de la norme ST.3 de l'OMPI -- BG, CA, GE, HU, MC, MZ, PT, SE, SK, US
circ2570 07.03.03 SCIT/SDWG/3 SCIT/SDWG/3/1 --
circ2568 18.02.03 Équipe d'experts chargée des normes relatives au traitement et à l'Échange des données électroniques (EDPES) -- --
circdm11 07.01.03 Équipe d'experts sur la norme ST.80 -- --