Circulaires du SCIT - 2004

Référence Date d'envoi Sujet Documents envoyés Commentaires reçus
circ2605 14.12.04 Questionnaire sur l'harmonisation et l'identification des différentes parties des descriptions de brevet (tâche no 36 confiée au SDWG) Questionnaire : [DOC] AT, DE, EP, ES, GB, IE, JP, KR, LT, MD, NL, RU, SE, SK, UA, US
circ2604 14.12.04 Questionnaire sur les procédures de correction dans les offices de Brevets (tâche no 35 confiée au SDWG) Questionnaire : [DOC] AM, AT, CZ, DE, EP, ES, GB, IE, JP, KR, LT, MD, NL, RO, RU, SE, SK, UA, US
circ2603 08.12.04 Équipe d'experts de la Norme ST.60    
circ2600 10.09.04 SCIT/SDWG/5 SCIT/SDWG/5/1  
circ2596
circ2597
circ2598
05.08.04 Rapports techniques annuels 2003    
circ2595 20.02.04 Équipe d'experts du SDWG sur le renouvellement du Manuel de l'OMPI sur l'information et la documentation en matière de propriété industrielle