Cinquante et unième série de réunions des assemblées des États membres de l’OMPI

23 septembre au 2 octobre 2013

1. Ouverture des sessions

• Renseignements d’ordre général (A/51/INF/1 Rev.)
• Liste des documents préparatoires (A/51/INF/2 Prov.1)
• Liste des participants (A/51/INF/3)
• Liste des documents (A/51/INF/7)

2. Élection des membres des bureaux (A/51/INF/4)

3. Adoption de l’ordre du jour

• Ordre du jour unifié et annoté (A/51/1)

4. Rapport du Directeur général (Discours du Directeur général) (Rapport du Directeur général )

5. Déclarations générales

Organes directeurs et questions institutionnelles

6. Admission d’observateurs (A/51/2 Rev.)

7. Approbation d’accords (WO/CC/67/1)

8. Nomination du Directeur général en 2014 (A/51/3)

9. Composition du Comité de coordination de l’OMPI; élection des membres des comités exécutifs des unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l’OMPI (A/51/4)

10. Composition du Comité du programme et budget (WO/GA/43/1)

Exécution du programme et questions financières

11. Rapport sur l’exécution du programme  (A/51/5) (A/51/5 ADD.) (A/51/13) (A/51/14)

12. Questions financières :

• États financiers pour 2012 et état de paiement des contributions (WO/GA/43/2) (WO/GA/43/3) (A/51/19) (A/51/14)
• Niveau d’utilisation des réserves (A/51/6) (A/51/14)

13. Rapport sur la mise en œuvre des mesures de maîtrise des coûts (A/51/17) (A/51/14)

Planification et budgétisation

14. Programme et budget proposé pour l’exercice biennal 2014‑2015   (A/51/7 Rev.) (A/51/INF/6) (A/51/INF/6 Add.) (A/51/INF/6 Add.2) (A/51/INF/6 Add.3) (A/51/13) (A/51/14)

15. Plan-cadre d'équipement (A/51/16) (A/51/14)

16. Procédure budgétaire appliquée aux projets proposés par le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) pour la mise en œuvre des recommandations relatives au plan d’action pour le développement (A/51/15) (A/51/13)

17. Financement des prestations à long terme dues au personnel à l’OMPI (A/51/18) (A/51/13)

18. Proposition de définition des “dépenses de développement” dans le cadre du programme et budget (WO/GA/43/21) (A/51/14)

Rapports sur l’état d’avancement des grands projets et questions administratives

19. Rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre d’un système intégré et global de planification des ressources de l’Organisation (ERP) (A/51/8) (A/51/14)

20. Rapport sur l’état d’avancement du projet de nouvelle salle de conférence et du projet de nouvelle construction (A/51/9) (A/51/14)

21. Rapport sur l’état d’avancement du projet relatif au renforcement des normes de sûreté et de sécurité pour les bâtiments existants de l’OMPI (A/51/10) (A/51/14)

22. Rapport sur l’état d’avancement du projet d’investissement dans les technologies de l’information et de la communicationn (A/51/11) (A/51/14)

23. Rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre de la politique linguistique de l’OMPI (A/51/12) (A/51/14)

24. Rapport final sur l’état d’avancement de la mise en œuvre du Programme de réorientation stratégique de l’OMPI (WO/GA/43/20) (A/51/14)

Audit et supervision

25. Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI (WO/GA/43/5) (A/51/14)

26. Rapport du jury de sélection en vue de la nomination des nouveaux membres de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI (WO/GA/43/6) (A/51/14)

27. Rapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l’audit et de la supervision internes (WO/GA/43/7)

28. Rapport du vérificateur externe des comptes (WO/GA/43/8) (A/51/14)

29. Rapport sur la mise en œuvre des recommandations présentées pour examen par le Corps commun d’inspection aux instances délibérantes de l’OMPI  (WO/GA/43/19) (A/51/14)

30. Gouvernance de l’OMPI (WO/GA/43/18) (A/51/14)

Comités de l’OMPI et cadre normatif international

31. Rapport sur les résultats de la Conférence diplomatique de Marrakech pour la conclusion d’un traité visant à faciliter l’accès des déficients visuels et des personnes ayant des difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées (WO/GA/43/9 Rev.)

32. Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement (WO/GA/43/10) (WO/GA/43/11)

33. Examen de la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèles industriels (WO/GA/43/12)

34. Questions concernant le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR) (WO/GA/43/13)

35. Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) (WO/GA/43/14)

36. Rapports sur les autres comités de l’OMPI (WO/GA/43/16)

• Comité permanent du droit des brevets (SCP);
• Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT);
• Comité des normes de l’OMPI (CWS); et
• Comité consultatif sur l’application des droits (ACE)

Systèmes mondiaux de propriété intellectuelle

37. Système du PCT (PCT/A/44/1) (PCT/A/44/2) (PCT/A/44/3) (PCT/A/44/4 Rev.) 1

38. Système de Madrid (MM/A/46/1) (MM/A/46/2 Rev.)

39. Système de La Haye (H/A/32/1) (H/A/32/2)

40. Système de Lisbonne (LI/A/29/1)

41. Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine (WO/GA/43/17)

Autres assemblées et Traités

42. Coopération dans le cadre des déclarations communes de la Conférence diplomatique pour l’adoption du Traité sur le droit des brevets (PLT) (WO/GA/43/15)

43. Assemblée du Traité sur le droit des brevets (PLT) (PLT/A/11/1)

44. Assemblée du Traité de Singapour (STLT) (STLT/A/5/1)

Questions concernant le personnel

45. Rapport annuel sur les ressources humaines (WO/CC/67/2) (WO/CC/67/2 Corr.) (A/51/14)

46. Révision du Statut et Règlement du personnel (WO/CC/67/3)

Clôture des sessions

47. Adoption du rapport général et du rapport de chaque organe directeur  (A/51/20) (WO/GA/43/22) (WO/CF/33/1) (WO/CC/67/4) (MM/A/46/3) (H/A/32/3) (PCT/A/44/5) (PLT/A/11/2) (STLT/A/5/2) (P/A/46/1) (P/EC/52/1) (B/A/40/1) (B/EC/58/1) (N/A/32/1) (LI/A/29/2) (LO/A/32/1) (IPC/A/33/1) (BP/A/29/1) (VA/A/25/1) (WCT/A/12/1) (WPPT/A/12/1)

48. Clôture des sessions

____________________
1. La vingt-sixième session du Comité de coopération technique du Traité de coopération en matière de brevets s'est tenue avant l’examen de ce point de l’ordre du jour  (PCT/CTC/26).

Autres documents connexes:

Situation concernant le Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles (A/51/INF/5)

Informations supplémentaires demandées par les États membres au sujet des sept projets relevant du plan-cadre d’équipement dont le financement au moyen des réserves de l’organisation est recommandé par le Comité du programme et budget (PBC)