World Intellectual Property Organization

Portail consacré aux peuples autochtones et aux communautés locales

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"Glwa", pirogue heiltsuk (Photo ONU/John Isaac)

Liens vers des ressources pour les peuples autochtones et les communautés locales.

Participation aux travaux du comité intergouvernemental de l’OMPI (IGC)

L’IGC est en train d’engager des négociations sur la base d’un texte en vue de parvenir à un accord sur le texte d’un ou plusieurs instruments juridiques internationaux qui garantiront une protection efficace des savoirs traditionnels, des expressions culturelles traditionnelles et des ressources génétiques.

 

Programme de bourses de l’OMPI pour les autochtones

Les bénéficiaires du programme de bourses travaillent au sein de la Division des savoirs traditionnels de l’OMPI et participent à un programme de travail directement lié aux questions qui préoccupent les peuples autochtones, notamment les travaux de l’IGC, les travaux de l’OMPI en faveur des peuples autochtones et des communautés locales et la coopération entre l’OMPI et l’Instance permanente des Nations Unies sur les questions autochtones, le Mécanisme d’experts sur les droits des peuples autochtones et le Rapporteur spécial sur les droits des populations autochtones.

Programme de bourses de l’OMPI pour les autochtones

 

Réunions, ublications et documents

  • Atelier pratique sur la P.I. et les savoirs traditionnels à l'intention des peuples autochtones et des communautés locales (Genève, 3 – 5 décembre 2014)
  • Table ronde d’experts autochtones : propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles – perspectives autochtones sur les questions transversales traitées dans le cadre du comité intergouvernemental de l’OMPI (7 juillet 2014)  (en anglais) PDF, Flyer on indigenous panel on IP, traditional knowledge, traditional cultural expressions and genetic resources
  • Points de vue autochtones sur les faits nouveaux intervenus dans les négociations de l’OMPI sur la propriété intellectuelle relative aux savoirs traditionnels (manifestation organisée par l’OMPI en marge de la session de l'Instance permanente des Nations Unies sur les questions autochtones – 20 mai 2014) PDF, Flyer on the IPO side event at the UN Permanent Forum on Indigenous Issues on Indigenous perspectives on WIPO negotiations on IP and traditional knowledge
  • La P.I. relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles – Une présentation succincte
  • Notes d’information sur des thèmes sélectionnés
  • Instrument d’aide à la fixation des savoirs traditionnels
  • Droit coutumier et propriété intellectuelle
  • Documents sur les savoirs traditionnels et la propriété intellectuelle (manifestation organisée par l’OMPI en marge de la session de l’Instance permanente des Nations Unies sur les questions autochtones – 21 mai 2013)
  • Exposé de l’OMPI devant l’Instance permanente des Nations Unies sur les questions autochtones (10 mai 2012)

 

Liens

 

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