Dossier de préparation pour l’IGC 34

Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) se réunit plusieurs fois par an à Genève.

Cette page présente les documents et le matériel revêtant le plus d’intérêt pour les participants qui souhaiteraient se préparer à la prochaine session de l’IGC.

La trente-quatrième session de l’IGC (12 au 16 juin 2017) portera sur les expressions culturelles traditionnelles et fera le point sur l’état d’avancement des travaux.

Un Séminaire sur la propriété intellectuelle et les expressions culturelles traditionnelles se tiendra les 8 et 9 juin 2017, en prélude à la trente-quatrième session de l’IGC.

Principaux documents de fond

  • Mandat de l’IGC pour 2016-2017 PDF, Mandat de l'IGC
  • Brochure : La propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles – Un aperçu PDF, Aperçu: Propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles
  • Dossier d’information n° 1: Savoirs traditionnels et propriété intellectuelle PDF, Dossier d’information sur les savoirs traditionnels et la propriété intellectuelle
  • Dossier d’information n° 2: Le Comité intergouvernemental de l’OMPI PDF, Dossier d’information sur l'IGC
  • Dossier d’information n° 3: Élaborer une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels PDF, Dossier d’information sur l'élaboration d'une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels
  • Dossier d’information n° 4: Mémoire sur la propriété intellectuelle et les festivals d’arts PDF, Mémoire sur la propriété intellectuelle et les festivals d’arts
  • Dossier d’information n° 5: La propriété intellectuelle et l’artisanat traditionnel PDF, La propriété intellectuelle et l’artisanat traditionnel
  • Dossier d’information n° 6: Propriété intellectuelle et savoirs médicaux traditionnels PDF, Propriété intellectuelle et savoirs médicaux traditionnels
  • Dossier d’information n° 7: Droit coutumier et savoirs traditionnels PDF, Propriété intellectuelle et savoirs médicaux traditionnels
  • Dossier d’information n° 8: Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, aux expressions culturelles traditionnelles et aux ressources génétiques PDF, Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, aux expressions culturelles traditionnelles et aux ressources génétiques
  • Dossier d’information n° 9: Documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles PDF, Dossier d’information sur la documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles
  • Dossier d’information n° 10: Propriété intellectuelle et ressources génétiques PDF, Dossier d’information sur la Propriété intellectuelle et ressources génétiques

Séance d’information informelle

Durant les séances d’information préparatoires informelles, le Secrétariat de l’OMPI donne aux représentants des États membres à Genève des informations sur les principaux points examinés à la prochaine session de l’IGC, ainsi que sur les modalités pratiques.

La séance d’information informelle pour la trente-quatrième session de l’IGC aura lieu au siège de l’OMPI (salle NB 0.107) le 1er juin 2017 à 10 heures.

Dossiers de préparation des sessions précédentes de l’IGC