World Intellectual Property Organization

Dossier de préparation pour l’IGC

Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) se réunit plusieurs fois par an à Genève.

Cette page présente les documents et le matériel revêtant le plus d’intérêt pour les participants qui souhaiteraient se préparer à la prochaine session de l’IGC, y compris pour les consultations avec les peuples autochtones, les communautés locales et les autres parties prenantes.

La vingt-huitième session de l’IGC (7 – 9 juillet 2014) sera axée sur les trois thèmes faisant l’objet des travaux du comité, à savoir les ressources génétiques, les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles. L’IGC fera également le point sur les progrès réalisés et fera une recommandation à l’Assemblée générale.

Principaux documents de fond

  • Mandat de l’IGC pour 2014-2015 PDF, Mandat de l'IGC
  • Dossier d’information n° 1: Savoirs traditionnels et propriété intellectuelle PDF, Dossier d’information sur les savoirs traditionnels et la propriété intellectuelle
  • Dossier d’information n° 2: Le Comité intergouvernemental de l’OMPI PDF, Dossier d’information sur l'IGC
  • Dossier d’information n° 3: Élaborer une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels PDF, Dossier d’information sur l'élaboration d'une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels
  • Dossier d’information n° 7: Droit coutumier et savoirs traditionnels PDF, Dossier d’information sur le droit coutumier et savoirs traditionnels
  • Dossier d’information n° 9: Documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles PDF, Dossier d’information sur la documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles
  • Savoirs traditionnels, expressions culturelles traditionnelles et ressources génétiques : suggestions de questions transversales à examiner PDF, Savoirs traditionnels, expressions culturelles traditionnelles et ressources génétiques : suggestions de questions transversales à examiner

Séance d’information informelle

Durant les séances d’information préparatoires informelles, le Secrétariat de l’OMPI donne aux représentants des États membres à Genève des informations sur les principaux points examinés à la prochaine session de l’IGC, ainsi que sur les modalités pratiques.

La séance d’information informelle pour la vingt-huitième session de l’IGC a eu lieu au siège de l’OMPI (salle AB 13.1) le 18 juin 2014, à 10 h 30.

  • Diapositives de la présentation (en anglais) PDF, Diapositives de présentation

Voir la vidéo de la session du 18 juin.

Dossiers de préparation des sessions précédentes de l’IGC

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