World Intellectual Property Organization

Dossier de préparation pour l’IGC

Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) se réunit plusieurs fois par an à Genève.

Cette page présente les documents et le matériel revêtant le plus d’intérêt pour les participants qui souhaiteraient se préparer à la prochaine session de l’IGC, y compris pour les consultations avec les peuples autochtones, les communautés locales et les autres parties prenantes.

La vingt-neuvième session de l’IGC (15 – 19 février 2016) portera sur les ressources génétiques.

Principaux documents de fond

  • Mandat de l’IGC pour 2016-2017 PDF, Mandat de l'IGC
  • Dossier d’information n° 1: Savoirs traditionnels et propriété intellectuelle PDF, Dossier d’information sur les savoirs traditionnels et la propriété intellectuelle
  • Dossier d’information n° 2: Le Comité intergouvernemental de l’OMPI PDF, Dossier d’information sur l'IGC
  • Dossier d’information n° 3: Élaborer une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels PDF, Dossier d’information sur l'élaboration d'une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels
  • Dossier d’information n° 9: Documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles PDF, Dossier d’information sur la documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles

Séance d’information informelle

Durant les séances d’information préparatoires informelles, le Secrétariat de l’OMPI donne aux représentants des États membres à Genève des informations sur les principaux points examinés à la prochaine session de l’IGC, ainsi que sur les modalités pratiques.

La séance d’information informelle pour la vingt-neuvième session de l’IGC a eu lieu au siège de l’OMPI (salle NB 0.107) le 28 janvier 2016, à 10 h 30.

  • Diapositives de la présentation (en anglais) PDF, Diapositives de présentation

Vidéo de la session du 28 janvier.

Dossiers de préparation des sessions précédentes de l’IGC

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