Dossier de préparation pour l’IGC 33

Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) se réunit plusieurs fois par an à Genève.

Cette page présente les documents et le matériel revêtant le plus d’intérêt pour les participants qui souhaiteraient se préparer à la prochaine session de l’IGC.

La trente-troisième session de l’IGC (du 27 février au 3 mars 2017) portera sur les expressions culturelles traditionnelles.

Documents de travail

Les documents de travail pour la trente-troisième session de l’IGC sont les suivants:

Principaux documents de fond

  • Mandat de l’IGC pour 2016-2017 PDF, Mandat de l'IGC
  • Dossier d’information n° 1: Savoirs traditionnels et propriété intellectuelle PDF, Dossier d’information sur les savoirs traditionnels et la propriété intellectuelle
  • Dossier d’information n° 2: Le Comité intergouvernemental de l’OMPI PDF, Dossier d’information sur l'IGC
  • Dossier d’information n° 3: Élaborer une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels PDF, Dossier d’information sur l'élaboration d'une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels
  • Dossier d’information n° 4: Mémoire sur la propriété intellectuelle et les festivals d’arts PDF, Mémoire sur la propriété intellectuelle et les festivals d’arts
  • Dossier d’information n° 5: La propriété intellectuelle et l’artisanat traditionnel PDF, La propriété intellectuelle et l’artisanat traditionnel
  • Dossier d’information n° 7: Droit coutumier et savoirs traditionnels PDF, Background brief on Customary Law and Traditional Knowledge
  • Dossier d’information n° 8: Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, aux expressions culturelles traditionnelles et aux ressources génétiques PDF, Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, aux expressions culturelles traditionnelles et aux ressources génétiques
  • Dossier d’information n° 9: Documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles PDF, Dossier d’information sur la documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles

Séance d’information informelle

Durant les séances d’information préparatoires informelles, le Secrétariat de l’OMPI donne aux représentants des États membres à Genève des informations sur les principaux points examinés à la prochaine session de l’IGC, ainsi que sur les modalités pratiques.

La séance d’information informelle pour la trente-troisième session de l’IGC aura lieu au siège de l’OMPI (salle NB 0.107) le 15 février à 10 heures.

Dossiers de préparation des sessions précédentes de l’IGC