World Intellectual Property Organization

Nouveautés

Le Directeur général de l’OMPI annonce le lancement d’un projet de registre des droits à l’intention des pays d’Afrique de l’Ouest (PR/2011/691)

Le Directeur général de l’OMPI, M. Francis Gurry, a annoncé aujourd’hui le lancement d’un projet de mise sur pied d’une plate forme numérique commune visant à rationaliser le recensement des œuvres musicales protégées dans 11 pays d’Afrique de l’Ouest, en aidant les créateurs de ces pays à obtenir une rémunération pour l’utilisation de leurs œuvres grâce à un système simplifié et normalisé d’enregistrement des droits. L’entreprise américaine Google sera le partenaire technologique de l’OMPI dans l’élaboration de ce nouveau système sur le Web, qui s’appuie sur le WIPOCOS (logiciel OMPI de gestion collective du droit d’auteur et des droits connexes).

Accord avec l'entrepreneur général ouvrant la voie à la construction d’une salle de conférence (PR/2011/690)

Les travaux de construction d’une nouvelle salle de conférence de l’OMPI vont débuter dans le courant de l’été à la suite de la conclusion, cette semaine, d’un contrat avec l’entreprise suisse de construction Implenia, sélectionnée en tant qu’entrepreneur général par un jury international composé de représentants d’États membres de l’OMPI. Cette salle de conférence devrait être achevée au milieu de 2013.

L’OMPI et l’ICOM vont collaborer dans les domaines du patrimoine culturel et des musées (PR/2011/689)

L’OMPI et le Conseil international des musées (ICOM), dont le siège est à Paris, vont collaborer à la gestion des questions de propriété intellectuelle ainsi qu’à la médiation des litiges dans le domaine du patrimoine culturel et des musées. Cette collaboration concerne plus particulièrement le droit d’auteur, les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles, ainsi que la numérisation des objets culturels. Le 3 mai 2011, un mémorandum d’accord a été signé par les chefs de secrétariat des deux organisations au siège de l’OMPI à Genève.

Journée mondiale de la propriété intellectuelle 2011 – Concevoir le futur (PR/2011/688)

Cette année, la Journée mondiale de la propriété intellectuelle, qui se tient le 26 avril, célèbre le rôle que joue le design dans le commerce, la société et le façonnement des innovations futures. Dans le monde entier, des offices de propriété intellectuelle, des associations, des institutions commerciales et technologiques ont annoncé – par l’intermédiaire du site Web de l’OMPI ou de la page Facebook de la Journée de la propriété intellectuelle – de nombreuses activités pour marquer cette journée, notamment des concours, des expositions et des débats publics.

Croissance record du système d’enregistrement international des dessins et modèles en 2010 (PR/2011/686)

L’activité internationale en matière de dessins et modèles a connu une forte augmentation en 2010, l’OMPI recevant 2382 demandes d’enregistrement au titre de l’Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles internationaux, qui compte 57 parties contractantes, soit une augmentation de 32,6% par rapport à l’année précédente. Le nombre de dessins et modèles enregistrés par des déposants provenant des pays suivants s’est accru de manière significative en 2010 par rapport à 2009 : Allemagne (+31%), Suisse (+42%), Turquie (+108%), Autriche (+48%), Espagne (+541%) et Luxembourg (+271%). De même, les enregistrements internationaux ont progressé de 31,8%, atteignant un total de 2216 en 2010.

Reprise des dépôts de demandes d’enregistrement international de marques en 2010 (PR/2011/685)

L’activité a repris dans le domaine des marques à l’échelle internationale en 2010 : l’OMPI a reçu 39 687 demandes d’enregistrement en vertu du système d’enregistrement international des marques (“système de Madrid“), qui compte 85 membres, soit une augmentation de 12,8%. La plus forte hausse1 émanait de la République de Corée (+42,2%), suivie de la Chine (+42%), de l’Italie (+38,7%), des États‑Unis d’Amérique (+29,6%), de l’Union européenne (+26,9%) et du Japon (+20,2%).

Le cybersquattage atteint un niveau record, le Centre de l’OMPI déploie de nouveaux services (PR/2011/684)

En 2010, les propriétaires de marques ont déposé devant le Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI (ci après dénommé “Centre”), en vertu des procédures fondées sur les Principes directeurs concernant le règlement uniforme des litiges relatifs aux noms de domaine (principes UDRP), 2696 plaintes pour cybersquattage portant sur 4370 noms de domaine, ce qui représente une augmentation de 28% par rapport au niveau de 2009 et de 16% par rapport au précédent record de 2008.

Une conférence internationale conclut que la bibliothèque numérique des savoirs traditionnels peut empêcher l’appropriation illicite et stimuler l’innovation (PR/2011/683)

Lors d’une conférence internationale qui s’est tenue ici, à New Delhi, les représentants de plus de 35 pays ont examiné si la bibliothèque numérique des savoirs traditionnels de l’Inde – à savoir une base de données contenant des documents sur des traitements médicaux traditionnels vieux de plusieurs siècles – pouvait être imitée dans leur pays et ont conclu qu’un tel mécanisme pouvait stimuler l’innovation future et le partage des avantages. L’importance de la bibliothèque numérique des savoirs traditionnels aux fins de la protection contre l’appropriation illicite de ces savoirs a été largement reconnue, de même que sa capacité à faciliter la réalisation d’autres innovations, par exemple dans le domaine de la santé publique.

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