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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Coréen 저작권법      

 

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저작권법

Législation Remplace (12 texte(s)) Remplace (12 texte(s))

• Loi sur le droit d'auteur, (modifiée jusqu'à la loi n° 20358 du 27 février 2024) (KR340)
• Loi sur le droit d'auteur, (modifiée jusqu'à la loi n° 19410 du 16 mai 2023) (KR338)
• Loi sur le droit d'auteur, (modifiée jusqu'à la loi n° 19597 du 8 août 2023) (KR310)
• Loi sur le droit d'auteur (loi n° 432 du 28 janvier 1957, telle que modifiée jusqu'à la loi n° 17588 du 8 décembre 2020) (KR298)
• Loi sur le droit d'auteur (loi n° 432 du 28 janvier 1957, telle que modifiée jusqu'à la loi n° 15823 du 16 octobre 2018) (KR282)
• Loi sur le droit d'auteur (loi n° 432 du 28 janvier 1957, telle que modifiée jusqu'à la loi n° 14634 du 21 mars 2017) (KR254)
• Loi sur le droit d'auteur (loi n° 432 du 28 janvier 1957, telle que modifiée jusqu'à la loi n° 12137 du 30 décembre 2013) (KR219)
• Loi sur le droit d'auteur (loi n° 432 du 28 janvier 1957, telle que modifiée jusqu’à la loi n° 11903 du 16 juillet 2013) (KR135)
• Loi sur le droit d'auteur (loi n° 432 de 28 janvier 1957, modifiée jusqu'à la loi n° 11110 du 2 décembre 2011) (KR103)
• Loi sur le droit d'auteur (loi n° 432 du 28 janvier 1957, telle que modifiée jusqu'à la loi n° 9625 du 22 avril 2009) (KR069)
• Loi sur le droit d'auteur (loi n° 432 du 28 janvier 1957, modifiée jusqu'à la loi n° 8101 du 28 décembre 2006) (KR058)
• Loi sur le droit d'auteur (loi n° 432 du 28 janvier 1957, telle que modifiée jusqu'à la loi n° 5015 du 6 décembre 1995) (KR001)

Est mis(e) en application par (2 texte(s)) Est mis(e) en application par (2 texte(s))

• Décret d'application de la Loi sur le droit d'auteur, (modifié jusqu'au décret présidentiel n° 35811 du 1 octobre 2025) (KR356)
• Règlement d'application de la loi sur le droit d'auteur, (modifié jusqu'au décret n°546 duministère de la Culture, des Sports et du Tourisme du 7 mai 2024) (KR365)

Versions historiques Abroge (1 texte(s)) Abroge (1 texte(s))

• Loi sur la protection des programmes d'ordinateur (loi n° 3920 du 31 décembre 1986, modifiée jusqu'à la loi n° 5605 du 30 décembre 1998) (KR003)