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WIPO/PUB/275

Arrangement de Strasbourg concernant la classification internationale des brevets

L'Arrangement de Strasbourg institue la classification internationale des brevets (CIB), qui divise le champ de la technique en huit sections principales et environ 70 000 subdivisions.

Année de publication: 1982

WIPO/PUB/277

Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets (modifié le 26 septembre 1980)

Le Traité de Budapest se caractérise essentiellement par le fait qu'un État contractant qui autorise ou exige le dépôt de micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets doit reconnaître, à cet effet, le dépôt d'un micro-organisme auprès de toute “autorité de dépôt internationale”, que celle-ci soit située ou non sur son territoire.

Année de publication: 2002

WIPO/PUB/901/2009

Le système international des brevets en 2009

Revue annuelle du PCT

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : les effets de la crise financière sur les demandes selon le PCT

Année de publication: 2010

WIPO/PUB/L434/5

Programme d'accès à la recherche pour le développement et l'innovation (ARDI)

Le programme d'accès à la recherche pour le développement et l'innovation (ARDI) est coordonné par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) en collaboration avec ses partenaires de l'industrie de l'édition et vise à faciliter l'accès à l'information scientifique et technique dans les pays en développement.

Année de publication: 2017

WIPO/PUB/901/2008

Le système international des brevets en 2008

Revue annuelle du PCT

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

Année de publication: 2009

WIPO/PUB/258

Traité sur le droit des brevets (PLT)

Le Traité sur le droit des brevets (PLT) vise à harmoniser les exigences de forme imposées par les offices de brevets nationaux ou régionaux et à rationaliser les procédures pour l'obtention et le maintien en vigueur d'un brevet.

Année de publication: 2006

WIPO/PUB/901/2007

Le système international des brevets en 2007

Revue annuelle du PCT

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

Année de publication: 2008

WIPO/PUB/901/2006

Le système international des brevets en 2006

Revue annuelle du PCT

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

Année de publication: 2007

WIPO/PUB/901/2005

Le système international des brevets en 2005

Revue annuelle du PCT

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

Année de publication: 2006

WIPO/PUB/901/2010

Le système international des brevets en 2010

Revue annuelle du PCT

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la géographie en évolution du système du PCT

Année de publication: 2011