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Une concession de licence de technologie réussie
Le présent manuel est axé sur des questions essentielles à la compréhension de la concession de licence, notamment le contexte dans lequel une concession de licence peut se produire; les principales conditions d'un accord de licence et les méthodes de négociation; et la manière d'établir et de négocier un contrat de licence avantageux pour tous.
Année de publication: 2004
L'affaire équilibrée - La négociation des contrats de licence de technologie : un guide d'initiation
Le guide vise à répondre aux préoccupations et aux besoins concrets en matière commerciale des non-spécialistes appelés à intervenir directement ou indirectement dans la prise ou la concession de licences de technologie. Il est axé sur le principe de l'exercice de la diligence raisonnable en relation avec la préparation des négociations et sur les différentes phases du processus de négociation, d'acquisition et de transfert effectifs, par le biais d'accords de licence, de techniques protégées par des brevets et des secrets commerciaux. Le guide contient des conseils sur les techniques de négociation en matière de contrats de licence et explique en termes clairs et concis un certain nombre de règles fondamentales, de questions courantes et de points juridiques et financiers en rapport avec le processus de négociation, en présentant également un très grand nombre d'exemples. Le guide pratique présente aussi dans leurs grandes lignes un programme et des orientations concrètes à suivre en vue de la création et de la gestion d'équipes ou de groupes destinés à participer à des négociations fictives dans le cadre d'un atelier de cinq jours sur la négociation des licences de technologie.
Année de publication: 2007
Guide pour l'évaluation de la contribution économique des industries du droit d'auteur
Le guide contient des informations et des recommandations à l'intention des chercheurs et des spécialistes du droit d'auteur qui étudient la contribution des industries du droit d'auteur à l'économie nationale. Cette publication se veut un instrument pratique destiné à faciliter la réalisation d'enquêtes nationales et régionales. Le guide expose dans les grandes lignes les principales notions juridiques, économiques et statistiques utiles pour ces enquêtes. Il contient également un glossaire du droit d'auteur.
Année de publication: 2015
La gestion des entreprises créatives
Industries créatives - Livret n° 3
Cette brochure introductive est destinée à être utilisée par des individus créatifs et des chefs d'entreprise à la fois 1) en tant qu'outil pour comprendre les spécificités du marché de la création et les principaux défis auxquels les entreprises créatives sont confrontées en matière de financement, d'établissement des prix, de marketing ou de gestion des actifs de propriété intellectuelle, et 2) en tant que guide pratique permettant aux responsables et aux créateurs de résoudre ces difficultés et de créer et gérer des entreprises créatives rentables.
Année de publication: 2006
Gestion de la propriété intellectuelle dans le secteur de la publicité
Industries créatives - Livret n°°5
Cette étude aborde diverses questions de propriété intellectuelle qui sont importantes pour la gestion efficace des entreprises jouant un rôle actif dans la création et la mise en œuvre de contenus et de campagnes publicitaires.
Année de publication: 2011
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2012 (Avril)
Année de publication: 2012
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2011 (Décembre)
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques 2011
Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux des dessins et modèles industriels - 2012
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques 2010