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WIPO/PUB/943/2011

Propriété Intellectuelle: Faits et Chiffres de l'OMPI 2011

Une vue d'ensemble de l'activité en matière de propriété intellectuelle fondée sur les données statistiques complètes les plus récentes.

Année de publication: 2012

WIPO/PUB/1023

Propriété intellectuelle et préservation des cultures traditionnelles - Questions juridiques et options concrètes pour les musées, les bibliothèques et les services d'archives

Établie dans le cadre du Projet de l'OMPI relatif au patrimoine créatif par deux consultantes externes, Mme Molly Torsen et Mme Jane Anderson, cette publication offre des informations juridiques et présente des expériences pratiques sur la gestion de la propriété intellectuelle à l'intention des institutions culturelles dont les collections renferment des expressions culturelles traditionnelles. Elle cherche à répondre directement aux besoins des institutions culturelles et des communautés autochtones et traditionnelles qui jouent un rôle dans la préservation, la sauvegarde et la protection du patrimoine culturel.

Année de publication: 2012

WIPO/PUB/228

Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles

Le Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles a été adopté par la Conférence diplomatique sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles qui s'est tenue à Beijing du 20 au 26 juin 2012. Il porte sur les droits de propriété intellectuelle des artistes interprètes ou exécutants sur les interprétations et exécutions audiovisuelles.

Année de publication: 2012

WIPO/PUB/901/2012

Revue annuelle du PCT 2012

Le système international des brevets

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : deux millions de demandes selon le PCT

Année de publication: 2012

WIPO/PUB/1050/2011

Rapport du Directeur général aux assemblées 2011 de l'OMPI

Ce rapport est une présentation du travail accompli par l'Organisation durant l'année qui s'est écoulée depuis la dernière session des assemblées des États membres de l'OMPI.

Année de publication: 2011

WIPO/PUB/259

Traité de Singapour sur le droit des marques

Le Traité de Singapour vise à créer un cadre international moderne et dynamique en vue de l'harmonisation des procédures administratives d'enregistrement des marques. Dans le prolongement du Traité sur le droit des marques de 1994 (TLT), il présente un champ d'application plus large et tient compte des éléments intervenus récemment dans le domaine des techniques de communication.

Année de publication: 2011

WIPO/PUB/950

Du scénario à l'écran : l'importance du droit d'auteur dans la distribution cinématographique

Industries créatives - Livret n° 6

L'objectif du présent ouvrage est de familiariser les cinéastes et producteurs débutants avec les questions juridiques et à caractère commercial qui sont nécessaires pour participer à ce qui est désormais un marché mondial bien structuré en matière de production et de distribution cinématographique. Il offre un tour d'horizon des principes et des normes actuellement adoptés et pratiqués dans l'industrie cinématographique au niveau international.

Année de publication: 2011

WIPO/PUB/1021

Gestion de la propriété intellectuelle dans le secteur de la publicité

Industries créatives - Livret n°°5

Cette étude aborde diverses questions de propriété intellectuelle qui sont importantes pour la gestion efficace des entreprises jouant un rôle actif dans la création et la mise en œuvre de contenus et de campagnes publicitaires.

Année de publication: 2011

WIPO/PUB/944/2011

Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2011 - Le nouveau visage de l'innovation

Le Rapport de 2011 sur la propriété intellectuelle dans le monde décrit les principales tendances apparues dans le paysage de l'innovation. Il montre notamment comment le processus d'innovation est devenu plus ouvert, plus concerté et plus international; l'origine de la demande accrue de droits de propriété intellectuelle; et comment les marchés des technologies ont gagné en importance.

Année de publication: 2011