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WIPO/PUB/799/2016

Résolution des litiges de PI et de technologie grâce aux méthodes ADR de l'OMPI

Les litiges de propriété intellectuelle peuvent être réglés dans le cadre d'une procédure judiciaire, mais les parties font de plus en plus appel à la médiation, à l'arbitrage ou à d'autres modes extrajudiciaires de règlement.

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/901/2016

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2016

Le système international des brevets

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la part de marché du PCT

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/MARRAKESH/FLYER

Principales dispositions et avantages du Traité de Marrakech (2013)

Cette brochure explique comment fonctionne le Traité de Marrakech et en quoi il est si important.

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/BEIJING/FLYER

Principales dispositions et avantages du Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles (2012)

Le Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles a été adopté par la Conférence diplomatique sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles qui s'est tenue à Beijing du 20 au 26 juin 2012. Il porte sur les droits de propriété intellectuelle des artistes interprètes ou exécutants sur les interprétations et exécutions audiovisuelles.

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/121/2016/2

Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2016 (Avril)

Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/TK/9

Fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles

Dossier d'information n°9

Ce dossier présente les principaux objectifs de la fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles, ainsi que les questions de propriété intellectuelle qui peuvent surgir et les solutions pour régler ces questions.

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/TK/8

Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques

Dossier d'information n°8

Ce dossier présente des informations sur la façon dont le règlement extrajudiciaire des litiges offre une solution alternative aux procédures judiciaires formelles pour régler les litiges de propriété intellectuelle qui peuvent surgir en relation avec les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques.

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/TK/7

Droit coutumier et savoirs traditionnels

Dossier d'information n°7

Ce dossier examine les questions relatives au droit coutumier, aux savoirs traditionnels et à la propriété intellectuelle.

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/TK/6

Propriété intellectuelle et savoirs médicaux traditionnels

Dossier d'information n°6

Ce dossier présente les différentes solutions qui existent pour protéger la propriété intellectuelle relative aux connaissances médicales traditionnelles.

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/TK/5

La propriété intellectuelle et l'artisanat traditionnel

Dossier d'information n°5

Ce dossier recense des moyens concrets, accessibles et souvent communautaires, qui permettent d'utiliser le système existant de propriété intellectuelle en vue de la reconnaissance, de la protection, de la gestion et de la commercialisation efficaces de l'artisanat traditionnel.

Année de publication: 2016