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WIPO/PUB/RN2023-5.3

Élaborer une stratégie nationale de propriété intellectuelle relative aux savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles

Dossier d'information n°3

Ce dossier présente un résumé des questions d'ordre juridique, politique et fonctionnel qui doivent être prises en considération lors de l'élaboration d'une stratégie nationale de protection de la propriété intellectuelle relative aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles.

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/RN2023-5.4

Mémoire sur la propriété intellectuelle et les festivals d'arts

Dossier d'information n°4

Ce dossier recense les éléments dont doivent tenir compte les organisateurs de festivals, à la fois pour sauvegarder et pour défendre leurs propres intérêts et ceux des artistes qui y participent.

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/RN2023-5.9

Fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles

Dossier d'information n°9

Ce dossier présente les principaux objectifs de la fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles, ainsi que les questions de propriété intellectuelle qui peuvent surgir et les solutions pour régler ces questions.

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/RN2023-5.8

Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques

Dossier d'information n°8

Ce dossier présente des informations sur la façon dont le règlement extrajudiciaire des litiges offre une solution alternative aux procédures judiciaires formelles pour régler les litiges de propriété intellectuelle qui peuvent surgir en relation avec les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques.

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/RN2023-5.7

Droit coutumier et savoirs traditionnels

Dossier d'information n°7

Ce dossier examine les questions relatives au droit coutumier, aux savoirs traditionnels et à la propriété intellectuelle.

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/RN2023-5.6

Propriété intellectuelle et savoirs médicaux traditionnels

Dossier d'information n°6

Ce dossier présente les différentes solutions qui existent pour protéger la propriété intellectuelle relative aux connaissances médicales traditionnelles.

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/RN2023-5.5

La propriété intellectuelle et l'artisanat traditionnel

Dossier d'information n°5

Ce dossier recense des moyens concrets, accessibles et souvent communautaires, qui permettent d'utiliser le système existant de propriété intellectuelle en vue de la reconnaissance, de la protection, de la gestion et de la commercialisation efficaces de l'artisanat traditionnel.

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/RN2023-5.1

Savoirs traditionnels et propriété intellectuelle

Dossier d'information n°1

Ce dossier présente des informations générales sur l'interaction entre la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques.

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/207/2023/2

Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques; Règlement d'exécution; Instructions administratives; Barème des émoluments et taxes

La présente publication contient le texte du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques (ci-après dénommé “Protocole”) (1989), modifié en 2006 et en 2007, le Règlement d'exécution du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques, les Instructions administratives pour l'application du Protocole, ainsi que le barème des émoluments et taxes.

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/RN2023-5.10

Propriété intellectuelle et ressources génétiques

Dossier d'information n°10

Ce dossier présente les questions de propriété intellectuelle relatives aux ressources génétiques qui sont actuellement examinées à l'OMPI.

Année de publication: 2023