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WIPO/PUB/930/2023/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de La Haye 2023 - Résumé

Enregistrement international des dessins et modèles industriels

Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/930/2021/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de La Haye 2021 - Résumé

Enregistrement international des dessins et modèles industriels

Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.

Année de publication: 2021

WIPO/PUB/930/2020/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de La Haye 2020 - Résumé

Enregistrement international des dessins et modèles industriels

Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.

Année de publication: 2020

WIPO/PUB/930/2013

Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels - 2013

Année de publication: 2013

WIPO/PUB/930/2018/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de La Haye 2018 - Résumé

Enregistrement international des dessins et modèles industriels

Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.

Année de publication: 2018

WIPO/PUB/930/2010

Système de la Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels - 2010

Année de publication: 2011

WIPO/PUB/930/2009

Système de la Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels - 2009

Année de publication: 2010

WIPO/PUB/930/2012

Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux des dessins et modèles industriels - 2012

Année de publication: 2012

WIPO/PUB/271

Arrangement de Locarno instituant une classification internationale pour les dessins et modèles industriels

L'Arrangement de Locarno institue une classification pour les dessins et modèles industriels (la classification de Locarno). Les offices compétents des États contractants doivent faire figurer dans les titres officiels des dépôts ou des enregistrements de dessins ou modèles industriels les numéros des classes et sous-classes de la classification internationale dans lesquelles sont rangés les produits auxquels sont incorporés les dessins et modèles. Ils doivent faire de même pour toute publication relative au dépôt ou à l'enregistrement de dessins ou modèles industriels.

Année de publication: 1981

WIPO/PUB/272

Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels

La présente publication contient le texte de l'Acte de Londres (1934) de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, ainsi que le texte du règlement d'exécution commun à l'Acte de 1999, l'Acte de 1960 et l'Acte de 1934 de l'Arrangement de La Haye, dans la version qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2009 et qui demeure applicable seulement aux enregistrements effectués en vertu de l'Acte de Londres.

Année de publication: 2010

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