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WIPO/PUB/1035

En bonne compagnie : gestion des questions de propriété intellectuelle en matière de franchisage

Le franchisage est l'un des moyens d'expansion commerciale les plus rapides et les plus populaires. Le franchisage repose sur la concession de licences sur des droits de propriété intellectuelle. Ce guide pratique destiné aux entreprises, qui regorge d'exemples et de conseils, présente différents types de franchises et décrit le déroulement du processus de franchisage, en mettant en évidence les questions essentielles qu'il convient d'examiner à chaque étape.

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/1061

L'OMPI et les objectifs de développement durable

L'innovation, moteur du progrès humain

Les objectifs de développement durable des Nations Unies : un programme ambitieux pour le progrès de l'humanité. L'innovation est essentielle à la réalisation de ces objectifs.

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/661/19

Guide du dépôt des micro-organismes selon le Traité de Budapest

Le présent guide a pour but de fournir de façon systématique des renseignements sur les procédures et modalités du dépôt de micro-organismes et de donner des conseils pratiques aux personnes qui déposent des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets, d'une part, et à quiconque souhaite obtenir des échantillons de ces micro-organismes, d'autre part.

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/GII/2019/KEYFINDINGS

Indice mondial de l'innovation 2019 - PRINCIPALES CONCLUSIONS

La création d'un mode de vie sain, avenir de l'innovation médicale

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/269/2019

Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels

Règlement d'exécution commun (texte en vigueur le 1er janvier 2019)

Le système d'enregistrement international des dessins et modèles industriels est régi par cet Arrangement. L'objectif du système est double. Tout d'abord, il permet d'obtenir la protection des dessins et modèles industriels dans plusieurs États moyennant un dépôt unique effectué auprès du Bureau international de l'OMPI. Ensuite, le fait qu'un dépôt unique produit des effets dans plusieurs pays facilite considérablement la gestion de la protection obtenue.

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/423

Parties contractantes ou signataires des traités administrés par l'OMPI

Membres des assemblées, des autres organes et des comités de l'OMPI. Membres de l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV). Situation le 15 avril 2019.

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/1050/2019

Rapport du Directeur général aux assemblées 2019 de l'OMPI

Ce rapport est une présentation du travail accompli par l'Organisation durant l'année qui s'est écoulée depuis la dernière session des assemblées des États membres de l'OMPI.

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/ECONSTAT/RESEARCH/GUIDELINES/2019

Lignes directrices sur l'utilisation des données issues de la recherche dans l'élaboration des politiques

Ce guide rassemble les meilleures pratiques en matière de réalisation d'études empiriques dans le domaine de la propriété intellectuelle. Ce faisant, il vise à améliorer la crédibilité des études, à accroître la transparence quant aux conclusions qui peuvent et ne peuvent pas en être tirées et à encourager une utilisation responsable des études par les parties prenantes de la propriété intellectuelle.

Année de publication: 2019

WIPO/GUIDE/IPC/2019

Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2019)

Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/360/PB20/21

OMPI Programme et budget

pour l'exercice biennal 2020-2021

Le programme et budget est un document fondateur pour l'Organisation. Il définit les résultats que les États membres souhaitent que l'Organisation atteigne pendant l'exercice biennal à venir et autorise les programmes et les ressources nécessaires à la réalisation de ces résultats.

Année de publication: 2019