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WIPO/PUB/L434/6

Accès à l'information spécialisée en matière de brevets pour les pays en développement - ASPI

Le programme relatif à l'accès à l'information spécialisée en matière de brevets (ASPI) offre aux offices de brevets, aux établissements universitaires et aux instituts de recherche des pays en développement un accès gratuit ou peu coûteux à des outils et des services de pointe permettant d'extraire et d'analyser des données sur les brevets.

Année de publication: 2011

WIPO/PUB/1007/2011

Aperçu de l'OMPI - Édition 2011

Année de publication: 2011

WIPO/PUB/429

Les dessins et modèles industriels et l'Arrangement de La Haye : introduction

Un dessin ou modèle industriel est constitué par l'aspect ornemental ou esthétique d'un objet utile. Il peut consister en éléments tridimensionnels, par exemple la forme ou la texture de l'objet, ou bidimensionnels, par exemple les motifs, les lignes ou la couleur. Les dessins et modèles industriels s'appliquent aux produits les plus divers de l'industrie et de l'artisanat : montres, bijoux, articles de mode et autres articles de luxe, instruments techniques et médicaux, objets ménagers, meubles et appareils électriques, véhicules, structures architecturales, objets pratiques, motifs textiles et articles de loisirs, par exemple jouets et accessoires pour animaux domestiques.

Année de publication: 2010

WIPO/PUB/329

Actes de la Conférence diplomatique pour l'adoption d'un traité révisé sur le droit des marques, Singapour, 2006

Ces actes contiennent les textes du Traité, de son Règlement d'exécution et des formulaires internationaux types ainsi que l'acte final, la proposition de base et une comparaison entre le texte du Traité sur le droit des marques (adopté à Genève le 27 octobre 1994) et le texte du Traité de Singapour sur le droit des marques et de son règlement d'exécution.

Année de publication: 2010

WIPO/PUB/1007/2010

Aperçu de l'OMPI - Édition 2010

Année de publication: 2010

WIPO/PUB/935

Tirer les leçons du passé, créer l'avenir : les arts et le droit d'auteur

Conçue pour les jeunes de 9 à 14 ans, cette publication traite des principes fondamentaux du droit d'auteur en présentant des exemples concrets illustrant comment le droit d'auteur et les droits connexes peuvent, dans la pratique, encourager la créativité et protéger les créations. Avec des termes simples et des illustrations, ce livre explique de quelle manière les limitations au droit d'auteur et le domaine public permettent d'établir un équilibre entre les droits des créateurs et l'intérêt public dans le cadre de l'accès aux œuvres et de leur utilisation. Le dernier chapitre examine différentes formes d'atteintes au droit d'auteur, du plagiat à l'échange illicite de fichiers, en faisant une incursion sur le terrain de la gestion des droits numériques.

Année de publication: 2010

WIPO/PUB/L1015

Plan d'action de l'OMPI pour le développement

Le Plan d'action de l'OMPI pour le développement vise à faire en sorte que les questions de développement fassent partie intégrante des travaux de l'OMPI. À ce titre, il s'agit d'une question intersectorielle touchant tous les secteurs de l'Organisation. Lorsqu'elle a officiellement établi le Plan d'action pour le développement en octobre 2007, l'Assemblée générale de l'OMPI a adopté un ensemble de 45 recommandations destinées à mieux prendre en considération la dimension du développement dans les activités de l'Organisation.

Année de publication: 2009

WIPO/PUB/1007/2009

Aperçu de l'OMPI - Édition 2009

Année de publication: 2009