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WIPO/PUB/446/2020

Règlements de médiation, d'arbitrage, d'arbitrage accéléré et de procédure d'expertise et Clauses de l'OMPI

La présente brochure contient des règlements régissant les procédures de règlement des litiges administrées par le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI, à savoir le Règlement de médiation de l'OMPI, le Règlement d'arbitrage de l'OMPI, le Règlement d'arbitrage accéléré de l'OMPI et le Règlement de la procédure d'expertise de l'OMPI.

Année de publication: 2020

WIPO/PUB/467/2020

Académie de l'OMPI - Programmes de formation et d'enseignement (2020)

Ce programme fait office de catalogue de toutes les possibilités de formation qui seront offertes par l'Académie de l'OMPI en 2020 et précise le contenu de chaque cours. On y trouvera des informations sur les modalités d'admission, les formalités d'inscription, les calendriers, le processus de sélection, les voyages ainsi que d'autres informations utiles pour les participants potentiels.

Année de publication: 2020

WIPO/GUIDE/IPC/2020

Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2020)

Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.

Année de publication: 2020

WIPO/PUB/943/2019

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2019

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Année de publication: 2020

WIPO/PUB/207

Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques; Règlement d'exécution; Instructions administratives; Barème des émoluments et taxes

La présente publication contient le texte du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques (ci-après dénommé “Protocole”) (1989), modifié en 2006 et en 2007, le Règlement d'exécution du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques, les Instructions administratives pour l'application du Protocole, ainsi que le barème des émoluments et taxes.

Année de publication: 2020

WIPO/PUB/1061

L'OMPI et les objectifs de développement durable

L'innovation, moteur du progrès humain

Les objectifs de développement durable des Nations Unies : un programme ambitieux pour le progrès de l'humanité. L'innovation est essentielle à la réalisation de ces objectifs.

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/FINSTATEMENTS/2018

Rapport financier annuel et états financiers

Les États financiers de l'OMPI sont soumis aux assemblées des États membres conformément aux dispositions du Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier.

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/WIPOCAMPUS

Responsabilité environnementale sur le site de l'OMPI

L'OMPI a lancé son projet neutralité carbone en 2009 et enregistre un bilan carbone neutre depuis 2014. La présente brochure souligne l'engagement de l'Organisation face au changement climatique et donne des exemples d'innovation verte sur le site de l'OMPI.

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/1050/2019

Rapport du Directeur général aux assemblées 2019 de l'OMPI

Ce rapport est une présentation du travail accompli par l'Organisation durant l'année qui s'est écoulée depuis la dernière session des assemblées des États membres de l'OMPI.

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/ECONSTAT/RESEARCH/GUIDELINES/2019

Lignes directrices sur l'utilisation des données issues de la recherche dans l'élaboration des politiques

Ce guide rassemble les meilleures pratiques en matière de réalisation d'études empiriques dans le domaine de la propriété intellectuelle. Ce faisant, il vise à améliorer la crédibilité des études, à accroître la transparence quant aux conclusions qui peuvent et ne peuvent pas en être tirées et à encourager une utilisation responsable des études par les parties prenantes de la propriété intellectuelle.

Année de publication: 2019