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Interrogation > Brevets > PCT > Français
Le système international des brevets en 2009
Revue annuelle du PCT
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : les effets de la crise financière sur les demandes selon le PCT
Année de publication: 2010
Le système international des brevets en 2008
Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets
Année de publication: 2009
Le système international des brevets en 2007
Année de publication: 2008
Manuel de l'OMPI pour la rédaction des demandes de brevet
Le présent manuel a été élaboré en réponse à des demandes répétées d'États membres qui sont des pays en développement, soucieux de renforcer leurs capacités en matière de rédaction de demandes de brevet car le manque de compétences professionnelles à cet égard faisait obstacle à l'utilisation du système de la propriété intellectuelle par leurs ressortissants. Ce manuel s'adresse à un public qui se situe essentiellement, mais pas exclusivement, dans les pays en développement, composé de scientifiques, de chercheurs, de personnes ayant une formation technique ou de juristes à orientation technique qui sont appelés à rédiger des demandes de brevet. Le manuel leur donne des lignes directrices et une idée générale des compétences qui sont nécessaires pour rédiger une demande de brevet, la déposer et obtenir, en sachant comment travailler avec l'administration compétente, la délivrance du brevet demandé. L'objectif premier de ce manuel est d'aider tous les inventeurs à protéger leur propriété intellectuelle par des demandes de brevet judicieusement rédigées.
Année de publication: 2007
Le système international des brevets en 2006
Rapport de l'OMPI sur les brevets - Statistiques sur l'activité-brevets dans le monde (2007)
Tirer les leçons du passé, créer l'avenir : inventions et brevets
“Inventions et brevets” est la première d'une série de publications de l'OMPI intitulée Tirer les leçons du passé, créer l'avenir. Destinée à des écoliers, cette série a été lancée en hommage aux enfants et aux jeunes adultes qui sont les créateurs de demain. La publication, qui combine aspect ludique et éléments d'information et qui fourmille d'exemples, entraîne ses jeunes lecteurs à la découverte des inventions et des brevets. Des explications simples sur le mode de fonctionnement des brevets, leur utilité, et la manière dont ils contribuent aux progrès scientifiques et techniques alternent avec l'histoire des inventions réussies. La publication contient des portraits d'inventeurs du monde entier, que les enseignants peuvent compléter en encourageant leurs élèves à faire des recherches sur les inventions réalisées dans leur pays.
Traité sur le droit des brevets (PLT)
Le Traité sur le droit des brevets (PLT) vise à harmoniser les exigences de forme imposées par les offices de brevets nationaux ou régionaux et à rationaliser les procédures pour l'obtention et le maintien en vigueur d'un brevet.
Année de publication: 2006
Le système international des brevets en 2005
Le système international de brevets en 2004
Année de publication: 2005
