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Interrogation > Brevets > Français > older > Archive
Guide du dépôt des micro-organismes selon le Traité de Budapest
Le présent guide a pour but de fournir de façon systématique des renseignements sur les procédures et modalités du dépôt de micro-organismes et de donner des conseils pratiques aux personnes qui déposent des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets, d'une part, et à quiconque souhaite obtenir des échantillons de ces micro-organismes, d'autre part.
Année de publication: 2016
PATENTSCOPE - Recherche & CLIR
Le moteur de recherche PATENTSCOPE donne accès aux demandes de brevet déposées selon le Traité de coopération en matière de brevets (PCT) et à la documentation des offices de brevets nationaux et régionaux participants. Actualisé toutes les semaines, il est la source la plus à jour sur les demandes selon le PCT et les documents connexes. C'est un système de recherche GRATUIT disponible sur l'Internet.
Année de publication: 2015
Service de recherche PATENTSCOPE - Guide de l'utilisateur
Le service de recherche PATENTSCOPE est un service gratuit mis à disposition par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), à l'aide duquel vous pouvez accéder à des millions de documents de brevet, notamment aux demandes internationales de brevet déposées selon le PCT et aux collections nationales et régionales de brevets de 25 pays participants.
Guide de l'OMPI sur l'utilisation de l'information en matière de brevets
Le présent guide a pour objet d'aider les utilisateurs à rechercher des informations technologiques à l'aide des documents de brevet, riche source de renseignements techniques, juridiques et commerciaux présentés sous une forme normalisée qui ne figurent souvent nulle part ailleurs. Bien que le guide porte essentiellement sur l'information en matière de brevets, bon nombre des techniques de recherche décrites peuvent aussi s'appliquer à la recherche d'autres sources de renseignements techniques que les brevets.
Les brevets comme moyen d'accès à la technologie - Introduction
Les brevets constituent une vaste source d'informations couvrant chaque domaine de la technologie. Il est facile d'utiliser l'information en matière de brevets pour rechercher les technologies du monde entier.
WIPO Re:Search - Mettre les innovations en commun pour lutter contre les maladies tropicales négligées
Ce dépliant décrit brièvement la base de données, le partenariat et les services d'appui fournis par WIPO Re:Search.
Année de publication: 2014
Guide des bases de données technologiques
Le présent guide est un document technique détaillé qui vise à aider les examinateurs des offices de la propriété industrielle et les utilisateurs en général à recenser la base de données appropriée et à utiliser les fonctionnalités et les instruments mis à disposition par les bases de données spécialisées. Ce guide s'intéresse aux services relatifs aux bases de données commerciales et non commerciales considérés comme représentatifs de l'ensemble des services existants, le but étant d'illustrer les divers types et combinaisons de caractéristiques disponibles.
Année de publication: 2012
Centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI) - Guide de mise en œuvre
Le programme de centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI), mis en œuvre par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), vise à permettre aux innovateurs d'avoir accès à des prestations locales de services d'information technologique de qualité et d'autres services connexes.
Accès à l'information spécialisée en matière de brevets pour les pays en développement - ASPI
Le programme relatif à l'accès à l'information spécialisée en matière de brevets (ASPI) offre aux offices de brevets, aux établissements universitaires et aux instituts de recherche des pays en développement un accès gratuit ou peu coûteux à des outils et des services de pointe permettant d'extraire et d'analyser des données sur les brevets.
Année de publication: 2011
Centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI) - Promouvoir l'innovation grâce à la connaissance et au savoir-faire
Les centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI) visent à permettre aux innovateurs des pays en développement d'avoir accès à des prestations locales de services d'information technologique de qualité et d'autres services connexes.