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WIPO/PUB/491

Brevets et accès aux médicaments et aux soins de santé : un équilibre à trouver

La présente brochure, qui traite de divers aspects de l'accès aux médicaments et aux soins de santé, a pour objet d'aider à clarifier le rôle du système des brevets.

Année de publication: 2003

WIPO/PUB/632

Guide des Associations d'Inventeurs

Le but de ce guide est triple : premièrement, aider à créer des associations nationales d'inventeurs là où il n'en existe pas; deuxièmement, communiquer des renseignements sur l'organisation et les objectifs des associations existantes; troisièmement, attirer l'attention des associations d'inventeurs sur l'importance d'une adhésion à l'IFIA.

Année de publication: 1992

WIPO/PUB/344

Actes de la Conférence diplomatique pour la conclusion d'un traité sur la protection de la propriété intellectuelle en matière de circuits intégrés, 1989

Les actes de cette conférence diplomatique tenue à Washington du 8 au 26 mai 1989 contiennent les documents de cette conférence qui ont été publiés avant, pendant et après celle-ci et les index de ces documents.

Année de publication: 1992

WIPO/PUB/202

Traité sur la propriété intellectuelle en matière de circuits intégrés

Le Traité de Washington, adopté en 1989, protège les schémas de configuration (topographies) de circuits intégrés.

Année de publication: 1989

WIPO/PUB/658

Principes directeurs pour l'organisation d'un centre d'information et de documentation en matière de brevets

Spécialement dans l'optique des besoins et de la situation des pays en développement

Le présent document vise à faciliter l'accès des pays en développement aux renseignements disponibles dans le cadre du réseau mondial d'information en matière de brevets et à les aider à établir les centres nationaux et régionaux nécessaires à cet effet.

Année de publication: 1987

WIPO/PUB/875

La Convention de Paris pour la protection de la propriété Industrielle de 1883 à 1983

Le présent article est destiné à célébrer le 100th anniversaire de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, adoptée et signée le 20 mars 1883.

Année de publication: 1983

WIPO/PUB/624/PRIMO

Guide pour les pays en développement sur l'examen des demandes de brevets

Le présent Guide est publié dans le cadre des travaux du Programme permanent de l'OMPI concernant la coopération pour le développement en rapport avec la propriété industrielle. Il est destiné à aider les fonctionnaires compétents des offices de propriété industrielle des pays en développement dans l'examen des demandes de brevets.

Année de publication: 1982

WIPO/PUB/841/VOL/II

Loi Type de l'OMPI pour les Pays en Développement Concernant les Inventions, Volume II, Savoir-Faire, Examen et Enregistrement des Contrats, Certificats d'Inventeur, Technovations, Brevets de Transfert de Techniques

La publication du présent volume fait suite à celle, intervenue en 1979, du volume I de la Loi type de l'OMPI pour les pays en développement concernant les inventions. Alors que le volume I contient la première Partie de la Loi type, qui traite des brevets d'invention, le présent volume contient les autres Parties de la Loi type, qui traitent du savoir-faire (deuxième Partie), de l'examen et de l'enregistrement des contrats (troisième Partie), des certificats d'inventeur (quatrième Partie), des technovations (cinquième Partie) et, en annexe à la Loi type, conformément à une décision prise par le Comité permanent de l'OMPI chargé de la coopération pour le développement en rapport avec la propriété industrielle, des brevets de transfert de techniques (sixième Partie).

Année de publication: 1980

WIPO/PUB/840/VOL/I

Loi Type de l'OMPI pour les Pays en Développement Concernant les Inventions, Volume I, Brevets d'Invention

En 1965, les Bureaux internationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelle (BIRPI), prédécesseurs de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), ont publié une Loi type pour les pays en voie de développement concernant les inventions. Une dizaine d'années plus tard, le besoin s'est fait sentir d'une revision de cette Loi type, en raison notamment des nouvelles tendances qui se sont manifestées dans les législations de certains pays en développement

Année de publication: 1979