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WIPO/PUB/258

Traité sur le droit des brevets (PLT)

Le Traité sur le droit des brevets (PLT) vise à harmoniser les exigences de forme imposées par les offices de brevets nationaux ou régionaux et à rationaliser les procédures pour l'obtention et le maintien en vigueur d'un brevet.

Année de publication: 2006

WIPO/PUB/901/2005

Le système international des brevets en 2005

Revue annuelle du PCT

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

Année de publication: 2006

WIPO/PUB/901/2004

Le système international de brevets en 2004

Revue annuelle du PCT

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

Année de publication: 2005

WIPO/PUB/917

Inventer le futur - Initiation aux brevets pour les petites et moyennes entreprises

Le présent guide est le troisième d'une série ayant pour thème “La propriété intellectuelle au service des entreprises”. Il est consacré aux brevets, élément indispensable pour permettre à une entreprise d'optimiser les idées nouvelles et novatrices et les capacités technologiques.

Année de publication: 2005

WIPO/PUB/901/2003

Le PCT en 2003

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

Année de publication: 2004

WIPO/PUB/901/2002

Le PCT en 2002

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

Année de publication: 2003

WIPO/PUB/485

Brevets - BD

Cette bande dessinée narre les aventures de quatre adolescents, qui vont apprendre ce que sont les brevets et de quelle manière ils profitent à l'ensemble de la société. Bien que les bandes dessinées de l'OMPI aient été conçues pour des élèves de 8 à 12 ans, elles ont permis à des étudiants plus âgés et à des adultes de se familiariser avec les fondements de la propriété intellectuelle.

Année de publication: 2003

WIPO/PUB/277

Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets (modifié le 26 septembre 1980)

Le Traité de Budapest se caractérise essentiellement par le fait qu'un État contractant qui autorise ou exige le dépôt de micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets doit reconnaître, à cet effet, le dépôt d'un micro-organisme auprès de toute “autorité de dépôt internationale”, que celle-ci soit située ou non sur son territoire.

Année de publication: 2002

WIPO/PUB/222

https://wipolex.wipo.int/fr/text/181193

Année de publication: 1996