Recherche dans les publications de l'OMPI

Marques
Brevets (88)

 

Arabe (32)
Anglais (104)
Espagnol (63)
Français
Italien (3)
Russe (35)
Chinois (33)

 

Toutes les dates
2021 (3)
2020 (2)
2019 (8)
2018 (5)
2017 (4)

 

Tous
Current (50)
Archive (25)

 

Toutes les licences

 

Interrogation  > Marques > Français

71 - 75 / 75 résultats
Résultats par page
Trier par
WIPO/PUB/335

Actes de la Conférence diplomatique sur la révision de l'Arrangement Nice

Les Actes de la Conférence diplomatique sur la révision de l'Arrangement de Nice contiennent les documents les plus importants relatifs à cette Conférence, qui ont été publiés avant, pendant et après celle-ci. La Conférence diplomatique s'est déroulée du 4 au 13 mai 1977 au siège de l'Organisation internationale du travail (OIT), à Genève.

Année de publication: 1977

WIPO/PUB/317

Actes de la Conférence Diplomatique de Vienne Concernant l'enregistrement International des Marques

Les Actes de la Conférence diplomatique de Vienne concernant l'enregistrement international des marques (1973) contiennent les documents les plus importants relatifs à cette Conférence, qui ont été publiés avant, pendant ou après la Conférence. La Conférence diplomatique concernant l'enregistrement international des marques était l'une des trois conférences diplomatiques qui se sont tenues dans le cadre de la Conférence diplomatique de Vienne de la propriété industrielle (1973).

Année de publication: 1976

WIPO/PUB/502/1

Classification Internationale des Eléments Figuratifs des Marques (Classification de Vienne) 1ère édition

La classification de Vienne, instituée par l'Arrangement de Vienne (1973), est une classification internationale des éléments figuratifs des marques.

Année de publication: 1973

WIPO/PUB/806

Loi-Type pour les Pays en Développement Concernant les Marques, les Noms Commerciaux, et les Actes de Concurrence Déloyale

La Loi-type se divise en cinq Parties - 1ère Partie : dispositions générales, contenant un certain nombre de définitions et l'énoncé des principes régissant l'application des conventions internationales et les droits des étrangers; 2ème Partie : dispositions détaillées relatives aux marques de produits et de services; 3ème Partie : dispositions additionnelles concernant les marques collectives; 4ème Partie : dispositions concernant les noms commerciaux et les actes de concurrence déloyale, y compris l'utilisation illicite d'indications de provenance et d'appellations d'origine; 5ème Partie : dispositions de procédure et Règlement d'exécution.

Année de publication: 1967

WIPO/PUB/430/DEPOSANT

L'enregistrement International des Marques. Guide du déposant

Le présent Règlement est entré en vigueur, pour tous les pays parties à l'Arrangement le 15 décembre 1966, et a remplacé le Règlement d'exécution adopté à Londres le 2 juin 1934.

Année de publication: 1966