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Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques 2010
Année de publication: 2012
Honmono
Produits authentiques (Manga)
Ce manga est le résultat du concours du manga authentique qui s'est tenu au Japon du 3 août au 15 octobre 2010. Ce concours a été organisé par le Bureau de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) au Japon et coparrainé par le Ministère des affaires étrangères du Japon et l'Office des brevets du Japon, avec le soutien de Kadokawa Group Publishing. L'objectif de ce concours était de trouver un ou une artiste japonais chargé de créer un manga destiné à sensibiliser le public aux risques que présentent les produits de contrefaçon pour la santé et la sécurité.
Année de publication: 2011
Traité de Singapour sur le droit des marques
Le Traité de Singapour vise à créer un cadre international moderne et dynamique en vue de l'harmonisation des procédures administratives d'enregistrement des marques. Dans le prolongement du Traité sur le droit des marques de 1994 (TLT), il présente un champ d'application plus large et tient compte des éléments intervenus récemment dans le domaine des techniques de communication.
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques 2009
Année de publication: 2010
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques
Rapport sommaire pour l'année 2008
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.
Année de publication: 2009
Rapport sommaire pour l'année 2007
Année de publication: 2008
Rapport sommaire pour l'année 2006
Année de publication: 2007
Marques - BD
Cette bande dessinée narre les aventures de quatre adolescents, qui vont apprendre ce que c'est le droit d'auteur et de quelle manière il profite à l'ensemble de la société. Bien que les bandes dessinées de l'OMPI aient été conçues pour des élèves de 8 à 12 ans, elles ont permis à des étudiants plus âgés et à des adultes de se familiariser avec les fondements de la propriété intellectuelle.
Année de publication: 2004
Recommandation commune concernant la protection des marques, et autres droits de propriété industrielle relatifs à des signes, sur l'Internet
Ces dispositions visent à assurer un cadre juridique clair aux propriétaires de marques qui souhaitent utiliser leurs marques sur l'Internet et participer à l'expansion du commerce électronique. Elles sont conçues pour faciliter la mise en œuvre de la législation en vigueur sur les marques et d'autres droits de propriété industrielle relatifs à des signes, utilisés sur l'Internet.
Année de publication: 2002
Recommandation commune concernant des dispositions relatives à la protection des marques notoires
Cette recommandation est la première expression concrète de la politique de l'OMPI consistant à s'adapter au rythme de l'évolution dans le domaine de la propriété industrielle en envisageant de nouvelles solutions permettant d'accélérer l'élaboration de principes communs harmonisés à l'échelle internationale. Elle fournit un ensemble de directives pour la protection des marques notoires qu'il est recommandé aux États de suivre.
Année de publication: 2000