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Dessins ou modèles industriels
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WIPO/PUB/930/2014

Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels - 2014

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels.

Année de publication: 2014

WIPO/PUB/272

Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels

La présente publication contient le texte de l'Acte de Londres (1934) de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, ainsi que le texte du règlement d'exécution commun à l'Acte de 1999, l'Acte de 1960 et l'Acte de 1934 de l'Arrangement de La Haye, dans la version qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2009 et qui demeure applicable seulement aux enregistrements effectués en vertu de l'Acte de Londres.

Année de publication: 2010

WIPO/PUB/429

Les dessins et modèles industriels et l'Arrangement de La Haye : introduction

Un dessin ou modèle industriel est constitué par l'aspect ornemental ou esthétique d'un objet utile. Il peut consister en éléments tridimensionnels, par exemple la forme ou la texture de l'objet, ou bidimensionnels, par exemple les motifs, les lignes ou la couleur. Les dessins et modèles industriels s'appliquent aux produits les plus divers de l'industrie et de l'artisanat : montres, bijoux, articles de mode et autres articles de luxe, instruments techniques et médicaux, objets ménagers, meubles et appareils électriques, véhicules, structures architecturales, objets pratiques, motifs textiles et articles de loisirs, par exemple jouets et accessoires pour animaux domestiques.

Année de publication: 2010

WIPO/PUB/498

La beauté est dans la forme : initiation aux dessins et modèles industriels pour les petites et moyennes entreprises

Le présent guide est le deuxième d'une série ayant pour thème “La propriété intellectuelle au service des entreprises”. Il est consacré aux dessins et modèles industriels, qui constituent un facteur déterminant dans le succès des produits sur le marché.

Année de publication: 2005

WIPO/PUB/349

Actes de la Conférence Diplomatique pour l'Adoption d'un Nouvel Acte de l'Arrangement de la Haye Concernant le Dépôt International des Dessins et Modèles Industriels (Acte de Genève) 16 juin au 6 juillet 1999

Les Actes contiennent les principaux documents qui ont été publiés avant, pendant and après cette Conférence, ainsi que les comptes rendus analytiques des discussions et les index de ces comptes rendus.

Année de publication: 2002

WIPO/PUB/229

Acte de Genève de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement des DM

La présente publication contient les textes de 1 'Acte de Genève de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels et du règlement d'exécution de l'Acte de Genève, ainsi que les déclarations communes adoptées en même temps que l'Acte et le règlement d'exécution.

Année de publication: 1999