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Interrogation > Français > 2024
Préparer l'écosystème de l'innovation à l'intelligence artificielle
Instrument relatif aux politiques de propriété intellectuelle
Le rythme exponentiel auquel évoluent les technologies de l'intelligence artificielle soulève un grand nombre de questions et de défis en ce qui concerne la propriété intellectuelle et le système de la propriété intellectuelle. Le présent instrument relatif aux politiques de propriété intellectuelle a pour objectif de fournir aux décideurs politiques un cadre leur permettant de comprendre l'état actuel de l'innovation en matière d'intelligence artificielle et de réfléchir à l'avenir, à mesure que l'intelligence artificielle devient de plus en plus autonome.
Année de publication: 2024
Perspectives nationales : l'exemple du Luxembourg
L'exemple du Luxembourg dans la série “Débloquer des financements adossés à des titres de propriété intellectuelle” explore à la fois les pratiques actuelles et le potentiel inexploité de l'écosystème des PME au Luxembourg. Le rapport est axé en particulier sur l'appui aux entreprises à forte composante de propriété intellectuelle. Il paraît à un moment où la propriété intellectuelle suscite de plus en plus l'intérêt des titulaires de droits, des entreprises, des consommateurs et du grand public.
Guide du système de Madrid Enregistrement international des marques en vertu du Protocole de Madrid
Ce guide s'adresse essentiellement aux déposants de demandes d'enregistrement international de marques et aux titulaires d'enregistrements internationaux de marques, ainsi qu'aux responsables des administrations compétentes des membres de l'Union de Madrid. Il couvre les différentes étapes de la procédure d'enregistrement international et explique les dispositions essentielles du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques et du règlement d'exécution du Protocole.
Académie de l'OMPI Programmes d'enseignement, de formation et de perfectionnement 2024
Ce programme fait office de catalogue de toutes les possibilités de formation qui seront offertes par l'Académie de l'OMPI en 2024 et précise le contenu de chaque cours. On y trouvera des informations sur les modalités d'admission, les formalités d'inscription, les calendriers, le processus de sélection, les voyages ainsi que d'autres informations utiles pour les participants potentiels.
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2024)
Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.
Stratégie de l'OMPI sur les brevets essentiels à des normes 2024–2026
Le présent document contient un plan stratégique triennal pour l'OMPI dans le domaine des brevets essentiels à des normes. La stratégie, qui repose sur les principes directeurs de neutralité, de complémentarité et de caractère volontaire, donne un aperçu des activités actuellement proposées par l'OMPI et définit les quatre piliers des activités à mener pour offrir un cadre mondial de discussion, renforcer la transparence, servir de pôle de connaissances et d'échange de données et fournir des services efficaces dans le domaine des brevets essentiels à des normes.
Cartographier les innovations
Les brevets et les objectifs de développement durable.
Ce rapport établit une correspondance entre les brevets sur le plan et les objectifs de développement durable (ODD) de l'Organisation des Nations Unies, et donne d'importantes informations sur les tendances en ce qui concerne les brevets qui s'inscrivent dans le cadre des ODD. Il présente les activités en matière de brevets en rapport avec les ODD et l'état du développement technologique à travers ces objectifs. En s'appuyant sur la table de concordance CIB-technologie établie par l'OMPI, le rapport analyse la concordance entre des domaines technologiques précis et les ODD. Il examine en outre la situation géographique des inventeurs et les ressorts juridiques qui protègent les brevets liés aux ODD. En outre, le rapport contient une analyse exhaustive des titulaires de brevets établis dans cinq régions clés et met en évidence le rôle essentiel qu'ils jouent pour stimuler l'innovation durable dans divers secteurs d'activité.
Intelligence artificielle générative : saisir les enjeux en matière de propriété intellectuelle
Intelligence artificielle générative – Explorer la propriété intellectuelle établit des lignes directrices et fournit un aide mémoire utile pour aider les organisations à comprendre les risques liés à la propriété intellectuelle, à poser les bonnes questions et à envisager des mesures de protection potentielles lors de l'adoption d'outils d'intelligence artificielle générative dans leurs opérations.
Traité de coopération en matière de brevets (PCT)
Règlement d'exécution du PCT (texte en vigueur à partir du 1er juillet 2024)
Le Traité de coopération en matière de brevets permet de demander la protection d'un brevet pour une invention simultanément dans un grand nombre de pays en déposant une demande “internationale” de brevet. Une telle demande peut être déposée par toute personne qui a la nationalité d'un État contractant du PCT ou est domiciliée dans un tel État.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2024 - Résumé
Le système international des brevets
Ce document décrit les principales tendances dans l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI et contient un résumé des statistiques figurant dans la Revue annuelle du PCT 2024.