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WIPO/PUB/450/2020

Qu'est-ce que la propriété intellectuelle?

La propriété intellectuelle désigne les œuvres de l'esprit, notion qui recouvre non seulement les œuvres d'art et les inventions, mais aussi les programmes informatiques et les marques et autres signes commerciaux. Cette brochure présente les principaux types d'actifs de propriété intellectuelle et décrit la manière dont la législation les protège. Elle présente également les travaux menés par l'OMPI, l'instance mondiale pour les services, les politiques, l'information et la coopération en matière de propriété intellectuelle.

Année de publication: 2021

WIPO/ACAD/FLYER/TI

Établissements de formation à la propriété intellectuelle

L'Académie de l'OMPI aide les États membres à créer des établissements de formation à la propriété intellectuelle autonomes.

Année de publication: 2020

WIPO/PUB/1056

Notions fondamentales de propriété intellectuelle : questions-réponses à l'usage des étudiants

Administration nationale chinoise de la propriété intellectuelle (CNIPA)

Compilé par l'Administration nationale chinoise de la propriété intellectuelle (CNIPA) avec le soutien du fonds fiduciaire chinois de l'OMPI, cette brochure permet aux étudiants d'acquérir une connaissance de base mais néanmoins complète de la propriété intellectuelle. Sous forme de questions-réponses, elle expose les règles générales du système de la propriété intellectuelle et couvre l'essentiel des brevets, du droit d'auteur, des marques et autres formes de propriété intellectuelle, telles que les dessins et modèles industriels, les indications géographiques et les savoirs traditionnels.

Année de publication: 2019

WIPO/PUB/1043/2018

La propriété intellectuelle et les festivals folkloriques, artistiques et culturels

Guide pratique

Ce guide fournit des informations générales sur la propriété intellectuelle et les intérêts culturels. Il recense les principales difficultés rencontrées par les organisateurs en matière de propriété intellectuelle et propose des conseils pratiques pour élaborer une stratégie efficace de gestion de la propriété intellectuelle pour les festivals en suivant une approche étape par étape.

Année de publication: 2018

WIPO/PUB/CR/CMOTOOLKIT

Boîte à outils de l'OMPI relative aux bonnes pratiques à l'intention des organismes de gestion collective (Boîte à outils)

Document de travail

La Boîte à outils de l'OMPI relative aux bonnes pratiques à l'intention des organismes de gestion collective regroupe des exemples de législations, règlements et codes de conduite dans le domaine de la gestion collective tirés du monde entier. La Boîte à outils est un document de travail qui continuera d'être amélioré. Les États membres de l'OMPI et les autres parties prenantes peuvent sélectionner des passages pertinents de ce document pour les aider à définir une approche adaptée à leur contexte particulier. N.B. La Boîte à outils n'est pas un instrument normatif.

Année de publication: 2018

WIPO/PUB/FLYER/CRSYSTEM

Adhérer au système international du droit d'auteur : Quels enjeux?

Cette brochure présente les traités sur le droit d'auteur administrés par l'OMPI, met en exergue certains de leurs avantages potentiels et décrit les mesures que les pays doivent prendre pour adhérer au système international du droit d'auteur.

Année de publication: 2017

WIPO/PUB/909/2016

Comprendre le droit d'auteur et les droits connexes

Cette brochure constitue une introduction au droit d'auteur et aux droits connexes, destinée aux novices en la matière. Elle explique les bases du droit d'auteur et de la pratique dans ce domaine et décrit les différents types de droits protégés par la législation relative au droit d'auteur et aux droits connexes, ainsi que les limitations applicables. Elle aborde aussi brièvement le thème de la cession du droit d'auteur ainsi que les dispositions relatives à l'application des droits.

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/893

Guide pour l'évaluation de la contribution économique des industries du droit d'auteur

Le guide contient des informations et des recommandations à l'intention des chercheurs et des spécialistes du droit d'auteur qui étudient la contribution des industries du droit d'auteur à l'économie nationale. Cette publication se veut un instrument pratique destiné à faciliter la réalisation d'enquêtes nationales et régionales. Le guide expose dans les grandes lignes les principales notions juridiques, économiques et statistiques utiles pour ces enquêtes. Il contient également un glossaire du droit d'auteur.

Année de publication: 2015

WIPO/PUB/939

Comment gagner sa vie avec la musique

Industries créatives - Livret n° 4, 2nd edition

La publication est destinée aux musiciens et aux professionnels de la musique qui souhaitent affiner leurs connaissances de l'industrie musicale. Elle propose des informations pratiques pour aider les auteurs et les artistes interprètes ou exécutants à réaliser l'importance d'une bonne gestion de leurs droits de propriété intellectuelle. Elle fournit en outre des conseils instructifs sur la façon de se construire une belle carrière dans la musique en tirant des revenus de son talent musical.

Année de publication: 2014

WIPO/PUB/959

Rester maître du jeu : questions économiques et juridiques rencontrées par les développeurs de jeux vidéo

Industries créatives - Livret n° 8

L'industrie du jeu vidéo est en plein essor dans le monde entier. La propriété intellectuelle – et en particulier le droit d'auteur – sous-tend le succès continu de ce secteur, mais il reste parfois difficile pour les concepteurs de bien comprendre et utiliser les différents instruments de protection de la propriété intellectuelle. Cette publication traite de manière concrète des questions commerciales et juridiques auxquelles peuvent être confrontés les développeurs de jeux vidéo, afin de les aider à tirer le meilleur parti du système de la propriété intellectuelle. Parmi les thèmes abordés figurent les contrats de licence, la musique, les plateformes de distribution, les applications mobiles, la réglementation ou les accords de confidentialité, entre autres.

Année de publication: 2014